BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - URBANISME
- ESPACES VERTS
URBANISME
880 WP 1955-1983
Aménagement urbain : Vieux Lyon, Martinière, Place
Louis Pradel, Part Dieu, rénovation, restauration : devis
, plans (1955-1983).
20 articles
Service versant : AMENAGEMENT URBAIN - NON DEFINI
881 WP 1977-1984
Aménagement urbain : étude de l'immigration, commission
d'urbanisme (1977-1984).
6 articles
Service versant : AMENAGEMENT URBAIN - NON DEFINI
984 WP 1853-1920
Triangulation : Quartier de la Guillotière, commune de
Saint Fons, quartier de la Mouche, quartier des Brotteaux, triangulation
générale de la ville de Lyon : registres de calculs,
registres des observations d'angles, plans, procès-verbaux,
correspondance, feuilles de calculs, registres trigonométriques
(1853-1920).
5 articles
Service versant : AMENAGEMENT URBAIN - NON DEFINI
1531 WP 1988-1995
Urbanisme, déplacements urbains, coordination : correspondance,
plans, synthèse (1988-1995).
27 articles
Service versant : DEPLACEMENTS URBAINS - MISSION PRESQU’ILE
1559 WP 1990-1995
Développement Social Urbain : mission "Vivantes les
pentes" : actions du DSU sur le quartier des pentes de la
Croix-Rousse (1990-1995)
24 articles
Service versant : DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - MISSION DES PENTES
DE LA CROIX-ROUSSE
924 WP 1975-1981
Plan d'occupation des sols (POS) de la Communauté Urbaine
de Lyon (secteurs nord, est, sud-ouest) : dossiers généraux,
rapports de présentation, annexes sanitaire eau, assainissement,
tableaux et plans des servitudes d'utilité publique, règlements
(1975-1979).
Enquête sur les déplacements : questionnaires pour
les parents d'élèves (1977).
Zone d'aménagement différée (ZAD) de Bron
: projet d'équipement, plans d'organisation, schémas
d'urbanisme, plans de masse, potentialités.
Venissieux, opération de rénovation du centre ville
: recueil des fiches (classement par îlots) (1975).
Urbanisme : brochures diverses (1980-1981).
2 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - ATELIER D'URBANISME
DE LA COURLY
934 WP 1981-1985
Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Communauté Urbaine
de Lyon (secteurs ouest, nord, est, sud), Sainte-Consorce, Charnay,
Toussieu, Condrieu, Grézieu la Varenne, Saint-Jean des
Vignes, Lamure sur Azergues : dossiers généraux,
plans, rapports de présentation, tableaux et plans des
servitudes d'utilité publique (1982-1983).
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Lyon (1985).
Métro de l'agglomération lyonnaise, avant projet
de la ligne D : plans fonctionnels des stations , plans généraux
des infrastructures, rapport général (1981).
20 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - ATELIER D’URBANISME
DE LA COURLY
1475 WP 1966-1984
Urbanisme, permis de construire et de démolir, certificats
d'urbanisme, lotissements (1966-1984).
122 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
URBAIN : DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE : DIVISION LYON
1476 WP 1985
Urbanisme, permis de construire et de démolir, certificats
d'urbanisme, lotissements, (dossiers classés par numéro
de permis de construire) (1985).
150 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
URBAIN : DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE : DIVISION LYON
1477 WP 1986
Urbanisme, permis de construire et démolir, certificats
d'urbanisme et lotissements,
(dossiers classés par ordre de numéro de permis)
(1986).
153 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
URBAIN : DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE : DIVISION LYON
398 WP 1983-1984
Domaine public, autorisations de voirie pour occupation temporaire
: bulletins provisoires (1983-1984).
24 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
- SERVICE DU DOMAINE public
399 WP 1984
Domaine public : autorisation de voirie pour occupation temporaire
: bulletins provisoires (classement alphabétique par arrondissement
et rues) (1984).
20 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
- SERVICE DU DOMAINE public
408 WP 1982
Domaine public : permis de construire, permis de démolir,
exemptions, lotissements, avis de principe : correspondance (1982).
65 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
- SERVICE DU DOMAINE public
409 WP 1983
Domaine public : permis de construire, lotissements, affaires
diverses : procès-verbaux, correspondance (1983).
61 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
- SERVICE DU DOMAINE public
410 WP 1982-1983
Domaine public : permis de démolir, certificats d'urbanisme
: correspondance (1982-1983).
15 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
- SERVICE DU DOMAINE public
411 WP 1985
Domaine public, autorisations de voirie pour occupation temporaire
: bulletins provisoires (classement alphabétique par arrondissement
et par rues) (1985).
27 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
- SERVICE DU DOMAINE public
371 WP 1959-1968
Domaine public : permis de construire, accords préalables,
exemptions, lotissements : correspondance (1964) ; autorisations
de voirie : bulletins provisoires (1967-1968) ; droits annuels
de voirie, annulations, autorisations : états (1967, 1960)
; administration, fonctionnement du service : correspondance,
procès-verbaux (1962-1965,1967-1968,1959-1967) ; droits
immobiliers de voirie, autorisations, annulations (1967-1968)
; Fédération Nationale d'Amélioration de
l'Habitat (1965-1968) ; entrées charretiéres, suppression
(1964) ; tolérances consenties, annulations.
158 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
372 WP 1965-1966
Domaine public : permis de construire, accords préalables,
exemptions, commission de coordination, administration, lotissement
: procès-verbaux, correspondance (1965-1966).
147 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
373 WP 1947-1970
Domaine public : droits de voirie, annulations, autorisations
(1969-1970) ; droits de voirie immobiliers (1967-1968,1970) ;
autorisations de voirie : bulletins provisoires (1968-1970).
Voirie urbaine : postes et télécommunications, pose
de conduites téléphoniques (1968) ; gaz et électricité,
installation (1968) ; Fédération Nationale d'Amélioration
de l'Habitat : décision de principe (1969) ; trottoir,
rescindement (1966,1969-1970) ; administration du service : comptabilité
(1967-1969) ; personnel : état (1965-1968) ; fonctionnement
: correspondance (1967-1969).
Police locale : garage à bicyclettes ; publications licencieuses
(1948-1961) ; guide parlant et télescope automatiques,
installation, suppression (1960-1966) ; bas-ports et quais, droit
de voirie sur les bateaux de plaisance, établissements
flottants, entrepôts permanents et temporaires : état
; dragage sur le Rhône, installation, suppression : dossiers
avec plans (1947-1954).
73 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
374 WP 1967
Domaine public : permis de construire, accords préalables,
exemptions, lotissements : correspondance (1967).
63 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
375 WP 1967
Domaine public : permis de construire, exemptions, accords préalables,
lotissements, commissions de coordination : correspondance (1967).
58 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
376 WP 1969
Domaine public : permis de construire, accords et consultations
préalables, lotissements, exemptions, démolitions,
commissions de programme : correspondance (1969).
69 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
377 WP 1970
Domaine public : permis de construire, accords préalables,
exemptions, lotissements, démolitions, consultations préalables
: correspondance (1970).
66 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
378 WP 1971
Domaine public : permis de construire, accords et consultations
préalables, lotissements, démolitions, exemptions,
autorisations, affaires diverses : correspondance, procés-verbaux
(1971).
29 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
379 WP 1972
Domaine public : permis de construire, avis de principe, déclarations
et consultations préalables, exemptions, lotissements,
démolitions, autorisations : correspondance, procés-verbaux
(1972).
29 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
380 WP 1966-1972
Domaine public : administration du service : correspondance,
étude de tarifs (1970-1972) ; droits de voirie, autorisations,
annulations (1969-1972) ; droits de voirie immobilier (1969-1972)
; autorisations de voirie : bulletins provisoires (1971-1972),
états d'annulation (1966-1969), autorisations gratuites
(1971-1972).
115 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
381 WP 1927-1974
Domaine public : droits de voirie immobilier (1973-1974) ; autorisations
de voirie : bulletins provisoires (1973-1974), impayés
(1967-1974) ; droits de voirie, autorisations, annulations (1973-1974)
; permissions de voirie : certificats administratifs (1955-1974)
; autorisations gratuites (1974) ; administration, fonctionnement
du service : comptabilité (1957-1968).
Police locale : cirques et vogues (1953-1959), buvettes, jeux
de boules, tennis, blanchiment, W.C. souterrains, matelasserie,
postes distributeurs, bascules automatiques, enseignes sur toitures
(1967-1971), autorisations ; bâtiments historiques et sites
(1960-1971) ; bas-ports et bateaux, autorisations de voirie (1927-1971,
1952-1968).
Voirie urbaine, démolition rue Mercière.
41 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
382 WP 1969-1976
Domaine public, autorisations de voirie : bulletins provisoires
(1974-1975) ; droits de voirie, annulation (1975) ; autorisations
gratuites (1975) ; récollements (1974-1976) ; administration
du service : correspondance (1975) ; annulations : états
(1969-1974).
25 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
386 WP 1975-1977
Domaine public : droit de voirie, annulations (1975-1976) ; droits
immobiliers de voirie (1975) ; fonctionnement du service : correspondance,
certificats administratifs (1976,1975-1977) ; autorisations de
voirie : bulletins provisoires (1976), impayés (1975) ;
autorisations gratuites (1976).
28 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
387 WP 1973
Domaine public : permis de construire, exemptions, lotissements,
avis de principe et déclaration préalables, autorisations,
ouvertures de chantier : correspondance, procès-verbaux
(1973).
37 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
388 WP 1974
Domaine public : permis de construire, déclarations préalables,
lotissements, avis de principe, constat, ouvertures de chantiers,
autorisations, exemptions : correspondance, procès-verbaux
(1974).
36 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
389 WP 1976-1977
Domaine public : droits de voirie, annulations, autorisations
(1976-1977) ;droits immobiliers de voirie (1976) ; autorisations
de voirie : bulletins provisoires (1976).
15 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
390 WP 1975-1977
Domaine public, autorisations de voirie : bulletins provisoires
(1977) ; autorisations gratuites (1977) ; administration, fonctionnement,
comptabilité : correspondance, états de taxation
(1977) ; bas-ports et bateaux, autorisations de voirie (1975-1977)
; tolérances consenties (1975-1977).
18 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
391 WP 1977-1978
Domaine public, autorisations de voirie : bulletins provisoires
(1978 ; droits de voirie (1977-1978) ; droits immobiliers de voirie
(1977) ; autorisations gratuites (1978) ; administration, fonctionnement
: correspondance (1978).
20 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
394 WP 1978-1980
Domaine public : droits de voirie, autorisations, annulations
: bulletins provisoires (1978-1980) ; droits immobiliers de voirie
(1978).
64 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
395 WP 1978-1981
Domaine public : permis de construire, droits de voirie : bulletins
provisoires, registres, états (1978-1981) ; récollements
(1978-1980) ; autorisations gratuites (1979) ; droits immobiliers
de voirie, annulations, état de régie (1978-1979)
; administration, fonctionnement du service : correspondance (1979).
27 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
396 WP 1976-1982
Domaine public : autorisations et droits de voirie, occupation
temporaire : bulletins provisoires, registres (1981), mutations
de code (1976-1980), bulletins provisoires en non valeur (1977-1982)
; récolements (1980) ; droits immobiliers de voirie (1980)
; administration, fonctionnement : correspondance (1980) ; taxations
par rues : répertoire (1978-1979).
31 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
397 WP 1969-1983
Domaine public : occupation temporaire et droits de voirie :
bulletins provisoires (1982) ; droits de voirie : rôle (1981)
; droits immobiliers, autorisations, annulations : registres (1981,1966-1967,1970,1976)
; métro, installations, réaménagement, dégrevements,
autorisations, suppressions (1975,1981-1982) ; administration
du service, fonctionnement, comptabilité : procès-verbaux
(1975,1980-1982) ; propositions budgétaires (1969-1983),
situations budgétaires périodiques (1979-1981),
pièces comptables (1978-1983) ; annulations : états
(1978-1981) ; commission de sécurité : comptes rendus
(1979-1980).
27 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- DOMAINE public - 1B
392 WP 1975
Domaine public : permis de construire, exemptions, lotissements,
accords et déclarations préalables : correspondance
(1975).
38 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
393 WP 1976
Domaine public : permis de construire, lotissements, exemptions,
déclarations préalables, avis de principe, ouverture
de chantiers : correspondance, procès-verbaux (1976).
28 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
400 WP 1976-1977
Domaine public : permis de construire, lotissements, avis de
principe, exemptions, ouvertures de chantier, autorisations, affaires
contentieuses : correspondance (1976,1977).
35 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
401 WP 1978
Domaine public : permis de démolir, certificats d'urbanisme
(autorisation, annulation), permis de construire, exemptions,
lotissements, dérogations, ouvertures de chantier, avis
de principe, commissions communales de sécurité
: correspondance (1978).
34 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
402 WP 1979
Domaine public : permis de construire, lotissements : correspondance
(1979).
32 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
403 WP 1979
Domaine public : permis de démolir, certificats d'urbanisme
(1979).
9 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
404 WP 1980
Domaine public : permis de construire, ouvertures de chantier,
lotissements, avis de principe, autorisations, alignements (1980).
49 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
405 WP 1981-1982
Domaine public : permis de construire, lotissements, avis de
principe, exemptions, ouvertures de chantiers, autorisations,
alignements (1981) ; certificats d'urbanisme (1981-1982).
65 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
406 WP 1981
Domaine public, certificats d'urbanisme, permis de démolir
(1981).
8 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
407 WP 1980
Domaine public : permis de démolir, certificats d'urbanisme
(1980).
11 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
438 WP 1958
Domaine public : permis de construire, contrôle des alignements
: arrêtés d'autorisation, notice descriptive et estimative,
plans (1958).
18 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
439 WP 1959
Domaine public : permis de construire, contrôle des alignements
: arrêtés d'autorisation, notice descriptive et estimative,
plans (1959).
20 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
440 WP 1960
Domaine public : permis de construire, contrôle des alignements
: arrêtés d'autorisation, notice descriptive et estimative,
plans (1960).
15 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
441 WP 1961
Domaine public : permis de construire, contrôle des alignements
: arrêtés d'autorisation, notice descriptive et estimative,
plans (1961).
20 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
442 WP 1962
Domaine public : permis de construire, accord préalable
: plans, étude de programme ; avis favorable, examen de
projet, procès verbal de séance, demande de renseignements
d'urbanisme, arrêté, rapports (1962).
3 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
443 WP 1962
Domaine public : permis de construire, contrôle des alignements
: arrêtés d'autorisation, notice descriptive et estimative,
plans (1962).
21 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
444 WP 1963
Domaine public : permis de construire, accord préalable
: plans, étude de programme, avis favorable, examen de
projet, procès verbal de séance, demande de renseignements
d'urbanisme, arrêté, rapport (1963).
5 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
445 WP 1963
Domaine public : permis de construire, contrôle des alignements
: arrêtés d'autorisation, notice descriptive et estimative,
plans (1963).
26 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
446 WP 1964-1968
Domaine public : permis de construire, accord préalable
: plans, étude de programme, avis favorable, examen de
projet, procès verbal de séance, demande de renseignements
d'urbanisme, arrêté, rapports (1964-1968).
14 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
447 WP 1964-1971
Domaine public : permis de construire, contrôle des alignements
: arrêté d'autorisation, notice descriptive et estimative,
plans (1964-1971).
111 articles
Service versant : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
- SERVICE DES PERMIS DE CONSTRUIRE - 4B
ESPACES VERTS
485 WP 1806-1896
Parc de la Tête d'Or, stationnement des vaches (1873-1896),
construction des serres, installations du jardin botanique et
zoologique (1856-1896), établissement des grillles, portes
monumentales et clotures, annexion des terrains à la ville
(1883-1895), fossés des fortifications (1886-1889).
Jardin des Plantes, travaux, entretien 1806-(1862).
24 articles
Service versant : ESPACES VERTS - PARC DE LA TETE D'OR
819 WP 1917-1967
Service des espaces verts : gestion du personnel, salaires des
auxiliaires (1917-1967), arrêtés d'avancement, versements
de sécurité sociale, barêmes des traitements
(1942-1960).
26 articles
Service versant : ESPACES VERTS - PARCS ET JARDINS
876 WP 1963-1981
Service des espaces verts, fonctionnement : factures, marchés,
autorisations service, états imputations (1963-1981).
29 articles
Service versant : ESPACES VERTS - CULTURES
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