ARCHIVES MODERNES ET CONTEMPORAINES
1790-1997

ETAT GENERAL DES VERSEMENTS
2e édition
(ÉTAT PROVISOIRE, novembre 1997)
Par Céline CADIEU, conservateur

BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - URBANISME - ESPACES VERTS

VOIRIE

314 WP 1888-1947

Voie publique, vérification des taxes sur les constructions pour l'établissement du titre de perception : plans de construction (1888-1947).

459 articles

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315 WP 1796-1895

Voie publique : alignement des voies municipales, autorisation de construction : dossiers de demande, rapport, correspondance (classement alphabétique par rue) (1796-1895).

130 articles

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316 WP 1791-1891

Voie publique : permission de voirie : registres de demandes et autorisations (1791-1891).

81 articles

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317 WP 1790-1834

Voirie urbaine : opération de construction, réfection, démolition, pavage des rues, indemnisation, réclamation, commission des autorités (1790-1834).

22 articles

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318 WP 1793-1901

Voirie urbaine et travaux publics, constructions, cessions de terrains, pavage, tarifs et réglement, permissions de voirie, démolitions, entretien, moyens de transport, désinfection des eaux (1793-1901).
Police locale : kiosques et enseignes (1823-1878).
Police urbaine : occupation du domaine public (1809-1874).
Bâtiments communaux : chauffage (1840-1876).
Jardin des Plantes, musée d'histoire naturelle, bibliothèque, Palais des Arts (1848-1877).

5 articles

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320 WP 1796-1939

Voie publique : permission de voirie (1806-1848) ; pétition relative à la voirie (1796-1842) ; état des titres de propriétés et propriétaires par rues ; permission d'étalagistes, d'enseignes : registres (1817-1939).

3 articles

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321 WP 1829-1903

Voirie urbaine, création, prolongement, ouverture et élargissement des rues, modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème) (1829-1903).

221 articles

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322 WP 1797-1898

Levé du plan d'alignement (1797-1898).

5 articles

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323 WP 1792-1956

Voirie urbaine, dénomination, numérotation des rues (1792-1912) ; voies privées, désignation, prolongement, modification (1901-1956) ; nivellement, remblais des rues (1878-1924) ; état des larmiers de cave (1871-1877) ; promenades publiques, entretien (1806-1898) ; permis de construire ; acquisition et vente de terrain, expertise ; démolitions d'immeubles (1820-1887) ; domaines communaux : état des plans (1878-1898) ; réglementation, correspondance (1811-1907).

35 articles

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324 WP 1852-1911

Voirie urbaine : égout, construction, entretien (1841-1900) ; chaussée, construction, entretien (1841-1910) ; voirie de la Guillotière : réglement, plans vicinaux, rapport de voirie (1825-1836) ; travaux de voirie, vente et acquisition (1837-1838).
Voie publique : étalages aux abords des cimetières (1904-1911) ; permission de voirie (1886-1899) ; état des locations à la charge de la ville (1867-1872).

49 articles

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326 WP 1858-1918

Voirie urbaine : éclairage des voies publiques (gaz, huile et électricité), installation, autorisation, travaux d'amélioration, distribution à domicile, extension du réseau (1858-1918) ; télégraphe et téléphone, création des bureaux et installation des lignes (1865-1887).

29 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


327 WP 1904-1926

Service électrique : Compagnies de gaz et d'électricité, entretien et travaux ; Observatoire de Lyon et Palais des Arts, entretien (1904-1926).

3 articles

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328 WP 1791-1927


Voirie urbaine : parcs publics, entretien : dossiers d’adjudication (1881-1906) ; gestion des cultures (1919-1927) ; service de la voirie, gestion, réglementation (1791-1896).

4 articles

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329 WP 1804-1912

Eaux publiques : distribution, fontaines, canalisations et assainissement, gestion des besoins, équipement des quartiers et interventions (1804-1912).

9 articles

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330 WP 1789-1929

Voirie : petite voirie : chemins vicinaux (classement numérique), chemins vicinaux de grande communication, chemins vicinaux d'interêt commun ; grande voirie : routes nationales et départementales, alignement, travaux, acquisitions, vente de terrains et d'immeubles, titre de propriété (1789-1929) ; kiosques, demandes d'admission, adjudications, éclairage, affaires diverses (1909-1912) ; reconstruction du Quartier Moncey (1898).

41 articles

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331 WP 1820-1880

Voirie urbaine : pavage des rues, travaux de construction, d'assainissement, d'élargissement, de prolongement des rues (classement alphabétique par rue) (1820-1880).

31 articles

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332 WP 1856-1873

Voirie : administration et fonctionnement du service : copie de lettres, rapports et registres des devis des ingénieurs (classement par nom d'ingénieur) (1856-1873).

29 articles

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333 WP 1828-1887

Compagnie des Ponts sur le Rhône, administration (conseil d'administration, assemblée des actionnaires, comptabilité, actions, transfert des titres et mutations d'actions) (1827-1859) ; construction des ponts, projets, travaux, reconstruction ; entretien des ponts, péages, abonnement, éclairage (Pont des Abattoirs, Pont du Midi, Pont de la Guillotière, Pont de la Boucle, Pont de l'Hotel Dieu, Pont de l'Université, Pont Saint Clair, Pont Lafayette) (1828-1887).

91 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


334 WP 1888-1890

Voirie urbaine : construction du Quartier Grolée, expropriations, notifications des offres administratives (1888-1890).

8 articles

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335 WP 1821-1897

Compagnie Lyonnaise de tramways et de chemin de fer, Compagnies diverses de chemin de fer : tramway, établissement de réseau, projet de construction, demandes de concession, création de la traction électrique, affaires diverses (1844-1897) (Perrache, Croix-Rousse, lignes diverses, Archevêché, Gare des Brotteaux) ; funiculaire, construction, aménagement, fonctionnement, extension, affaires diverses (1876-1894) (Croix-Paquet, Croix-Rousse, Saint-Paul, Fourvière, Saint-Just, Loyasse) ; chemin de fer, projet, établissement de réseau : traités, ventes de terrain, instances judiciaires (1821-1863) ; chemin de fer métropolitain, projets (1901).

43 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


338 WP 1791-1918

Voirie : travaux des grandes routes : registre de payement (1794-1795).
Travaux publics, renvoi de pièces : registre (1791-1792).
Santé militaire : hopitaux auxiliaires municipaux, approvisionnement : factures (1914-1918).
Police : illumination et entretien des pompes : registre de rôle ; taxes de voirie : recette municipale (1799, 1824-1827) ; permission et taxes de voirie : recette sommaire (1806-1808) ; exécution du plan général et géométral de la ville : mesure des maisons (1841-1844) ; dépôt légal : journaux le Précurseur (1828-1831), Lyon Républicain (1888).

4 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


340 WP 1880-1957

Voie publique : autorisation de construction, demandes d'alignement (1880-1936) : registres d'alignement et taxes (1896-1927) ; permission de voirie : droits annuels ou périodiques (1917-1947) ; droit immobilier de voirie : recettes (1931-1945,1950-1957) ; droit de voirie sur les étalages, tentes, marquises (classement chronologique par rues) (1931-1939).

133 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


341 WP 1891-1934

Compagnie des omnibus et tramways de Lyon : lignes gare des Dombes (rue Terme)/gare Perrache, réseau Perrache/Croix-Rousse, rue du Jardin des Plantes/Ste Blandine, avant projet, projet, modification (1891-1900) ; tramway à traction mécanique et à traction électrique, demande en concession, projet (1895) ; commission de coordination des transports : procés-verbaux de séances (1912-1914,1934).

8 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


342 WP 1777-1920

Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône, construction, entretien (1777-1920).

45 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


450 WP 1910-1930

Voirie urbaine : téléphone, éclairage, installation ; acquisition d'immeubles : certificats de paiements ; égouts, installation, travaux ; comptabilité du service : factures ; gestion du personnel du service, assurances, accidents, feuilles de paie, feuilles de présence, feuilles d'attachement ; rues, trottoirs, construction, élargissement, viabilité, pavage, réfection, installation (1916-1930) ; assainissement, projets (1910) ; gaz, electricité, éclairage public : conventions ; voies privées, travaux d'aménagement ; urinoirs, W.C., bancs, installation, entretien ; eaux publiques, installation de canalisations (1910-1930).

85 articles


Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


452 WP 1853-1912

Voirie urbaine : plan parcellaire de la ville, révision de l'édition de 1884 : soumission, rapport, correspondance, plans, délibérations, pétition, état descriptif (1884-1912) ; rues, quartiers, places publiques, projet, création, prolongement et élargissement, alignement, suppression, mensuration, cessions, ventes et acquisitions de terrains : plans, enquête (1853-1880) ; contentieux relatif aux travaux publics.

10 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


453 WP 1843-1957

Voirie urbaine : construction, vérification d'alignement, extension, ouverture des rues, démolition des maisons, expropriations : plans, enquêtes (1843-1861) (classement alphabétique par rues) ; contentieux relatifs aux expropriations ; autorisation de construction, alignements : registres (1928-1957) ; chantiers des théâtres romains de Fourvière, gestion des ouvriers auxiliaires : registres (1942-1943,1950-1955).

22 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


926 WP 1938-1968

Voirie : comptabilité des travaux terminés (1942-1968), factures et adjudications, entretien (1940-1965), dépenses diverses (1959-1963) ; gestion du personnel, allocations familiales, immatriculation des salariés algériens-nord africains (1962-1964), concours (1943-1958), accidents du travail (1953-1961), traitement (1939-1946), mobilisés et mandats individuels (1939-1944) ; service des égouts, assainissement, exploitation, canalisations : répertoire des travaux, sommier (1938-1941).

399 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


933 WP 1910-1912

Vrac de la voirie : groupes scolaires, sapeurs pompiers, trottoirs, vélodrôme du Parc de la Tête d'Or, oeuvres de bienfaisance, maison des mères, compagnie de gaz, usine à immondices, Omnibus et Tramways de Lyon, Commission municipale des tramways (procés-verbaux des séances de 11/1910-04/1912).

91 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


1419 WP 1890-1903

Voirie urbaine : amélioration des quartiers Grolée, Moncey, Saint Vincent, Rives Gauche du Rhône, Saint Paul, expropriations, démolition, construction, travaux (1890-1903).

67 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


1420 WP 1790-1903

Voirie urbaine : amélioration du quartier Perrache, expropriations, démolition, construction, travaux (1790-1903).

11 articles

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


1541 WP 1850-1950

Vrac de plans issus du fonds de la voirie et d'un versement de la mairie du 6ème arrondissement : plans de réseaux, atlas parcellaires, etc. (1850-1950).


nombre d’articles : en cours de repérage.

Service versant : VOIRIE - NON DEFINI


922 WP 1930

Travaux publics et voirie urbaine, construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux (classement alphabétique par rue) (1930).

103 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


923 WP 1855-1939

Voirie urbaine : rues, ponts, latrines, égouts, conduites d'eau, incinération d'ordures, petite et grande voirie (1872-1939).
Moyens de transport et travaux divers : tramways, funiculaire, autobus, télégraphes, téléphones, éclairage public (1989-1931).
Navigation et régime des eaux : aménagement du Rhône, port industriel de Lyon (1901-1919).
Edifices publics communaux, construction, aménagement, entretien (1855-1928).

470 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


925 WP 1770-1918


Voirie urbaine : aménagements, moyens de transport, éclairage au gaz, amélioration de l'urbanisme (1er, 2ème (dont ouverture de la rue Impériale), 3ème, 4ème, 5ème, 6ème arrondissements), construction d'égoûts, pavage de rues, trottoirs en asphalte, dénomination de rues, gestion des ponts et cours d'eau, contrôle des installations électriques, occupation temporaire de la voie publique, nettoiement des voies publiques, aménagements des cimetières ; dossiers techniques et projets, triangulation générale du plan de la ville ; budgets et comptes d'administration du service ; expositions universelles de 1872 et de 1894, organisation ;

Edifices communaux (dont édifices du culte), travaux (1770-1918).


303 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


936 WP 1821-1903


Voirie urbaine : collection d'affiches administratives reliées (1821-1903).

Nota : consultables sur microfilm.


68 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


938 WP 1884-1940

Travaux publics et voirie : constructions diverses (immeubles, canalisations), prolongement des chemins vicinaux : demandes de permission de voirie, demandes en autorisation de construire, rapports, plans ; triangulation (partie nord Guillotière et Brotteaux (1888), Saint Fons (1884), 3ème arrondissement (1920) : registres des observations d'angles, registres des calculs, registres trigonométriques ; règlements sanitaires, révision du règlement d'hygiène des habitations et du règlement de voirie : arrêtés (1936-1940).

49 articles

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943 WP 1909

Voirie urbaine : acquisitions de terrains (1909).

3 articles

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944 WP 1884-1918

Edifices publics communaux : urinoirs, orphelinat de la Croix-Rousse, construction (1901-1913), installation de l’éclairage et du chauffage, entretien (1884-1915).
Voirie urbaine : numérotation et dénomination des rues (1901-1912) ; gaz et électricité, autorisations de pose de canalisations (1897-1914) ; éclairage public, entretien, amélioration, projet (1903-1916) ; immondices, fonctionnement (1904-1912) ; plans de ville, reproduction, révision (1897-1912) ; parcs et jardins, plantations, travaux, entretien (1902-1912) ; égouts, construction, entretien (1904-1914) ; chaussées, pavage, voies d'accès: construction, entretien en régie (1909-1915) ; élargissement des rues, acquisition et vente de terrains et d'immeubles, aliénation des biens des Hospices Civils (1904-1911) ; moyens de transports, funiculaire de Saint-Paul/Fourvière/Loyasse, prolongement du réseau (1900) ; Omnibus et Tramways de Lyon, fonctionnement (1908-1918).

62 articles

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945 WP 1902-1929

Voirie urbaine : prolongement et élargissement des rues, voies publiques, eaux publiques, gaz et électricité, éclairage public, transformation du quartier des Brotteaux, égouts, immondices, affaires relatives à la guerre (1914-1918), kiosques à journeaux, tramways ; édifices communaux, entretien, acquisition d'immeubles ; urinoirs, écoles maternelles, pouponnières, crêches ; navigation et régime des eaux, quais, ports et bas-ports (1902-1929).

86 articles

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946 WP 1892-1928

Voirie urbaine : acquisitions de terrains (1914-1926), ventes de terrains (1901-1928) ; égouts, construction, raccord de réseau (1910-1927) ; chaussées, mise en état de viabilité, asphaltage, modification, pavage (1913-1925) ; eaux publiques, pose de canalisations, amélioration de la distribution, extension du réseau, transformation des usines (1892-1925) ; chemins vicinaux, classement et fixations des alignements (1903-1929), prolongement de l'Avenue de Saxe (1908-1913) ; affaires d'instances (1908-1926) ; gaz et électricité, pose de canalisations et transformateurs (1910-1924) ; O.T.L., établissement de lignes, projet de réseau, fusion de compagnies (1904-1920) ; parcs et jardins, fournitures de matériel, aménagement, plantations (1901-1924) ; lycées, aménagement, travaux (1904-1924) ; kiosques à journaux, concessions (1924) ; bâtiments communaux : abattoirs, lavoir bain-douches, hôpital Grange-Blanche, construction, travaux, projets refusés, entretien (1924-1925).

69 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


947 WP 1901-1910

Voirie urbaine : amélioration du Quartier Grolée : enquêtes sur les alignements (1838-1904) ; Quai de Bondy, exhaussement (1905) ; chemin de la Guillotière à Crémieu, alignement (1906) ; échanges d'immeubles (1903) ; Bourse du Travail, aménagement (1901-1909) ; éclairage public : adjudications (1902-1910).

5 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


948 WP 1875-1928

Voirie urbaine et bâtiments communaux : abattoirs de la Mouche, construction (1890-1928) ; hôpital Grange-Blanche, construction, projets de l'architecte Tony Garnier, situation des travaux (1910-1911) ; voirie, aménagements urbains (1875-1927) ; établissements d’enseignement, projets de construction (1897-1920) ; bâtiments communaux, entretien (1913-1928).

44 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


949 WP 1879-1933

Bâtiments communaux : caserne des sapeurs-pompiers Molière-Rabelais, construction (1913-1927) ; groupe scolaire Michelet rue Sala, installation, travaux (1923-1928) ; habitations à bon marché, construction (1923-1931) ; monument aux morts du parc de la T^te d’Or, projet (1923-1925) ; usine des eaux, agrandissement (1926) ; usine d’équarissage, aménagements (1925) ; bains municipaux, projet, construction (1921-1927) ; stade de la Mouche, construction (1918-1933) ; abattoir de la Mouche, aménagements (1925-1930) ; Compagnie P.L.M., projet de construction d’une gare à la Mouche (1879-1906).

Voirie urbaine : espaces verts, projet, création (1923-1924) ; aménagements urbains (1882-1932) ; eaux publiques, amélioration de la distribution (1911-1929) ; service d'electrobus, création, fonctionnement (1923-1929) ; compagnie O.T.L., fonctionnement (1894-1927) ; compagnie du gaz de Lyon, pose de canalisations, contentieux (1907-1929) ; Société lyonnaise des forces motrices du Rhône (1915-1929) ; éclairage public, réclamations, installation (1901-1929) ; dénomination des rues (1907-1927) ; voies navigables, amélioration du réseau (1897-1901) ; égoûts, construction (1925-1929) ; démolitions d’immeubles (1911-1926).


53 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


950 WP 1865-1925

Voirie urbaine : établissement du boulevard d'enceinte, élargissement et prolongement des rues : fixation des alignements et nivellement (1865-1893,1905-1908), acquisitions de terrains et d'immeubles (1923-1925) ; eaux publiques, pose de canalisations, travaux (1888-1902) ; création d'un boulevard inter-communal et de la cité ouvrière des Etats-Unis : déclaration d'utilité publique (1923).

23 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


951 WP 1827-1925

Voirie urbaine : ouverture, élargissement et prolongement des rues, fixation ou modification des alignements et du nivellement, projet, classement et déclassement, acquisitions de terrain (classement des dossiers par arrondissement) (1827-1925).

24 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


952 WP 1902-1930

Voirie urbaine et travaux publics : Hospices Civils de Lyon, acquisition et cession de terrains, aliénation de baux, instances judiciaires et affaires d'hypothèque, autorisation de travaux, vente aux enchères publiques (1915-1929) ; égouts, construction, prolongement ; voies privées, installation d'éclairages, amélioration, affaires relatives au domaine public (1902-1929) ; eaux publiques, pose de canalisation, amélioration de la distribution, travaux ; lotissements de terrain : dossier d'approbation ; chaussées, mise en état de viabilité, asphaltage, réfection, travaux ; éclairage publique des rues, installation (1921-1930).

17 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


953 WP 1914-1932

Voirie urbaine : trottoirs, construction, rescindement, établissement de trottoir-refuges (1914-1929) ; urinoirs ou chalets de nécessité, construction (1914-1929) ; éclairage : offres de service (1928-1932) ; immondices, fonctionnement, acquisition d'équipements mécaniques, études, marchés de travaux (1921-1929) ; démolition d'immeubles ; cessions et acquisitions de terrains, proposition, projet (1925-1929) ; installations et aménagement (1928-1930) ; marchés de travaux et d'entretien (1923-1929) ; ouverture, élargissement, prolongement et classement des rues, acquisitions et ventes de terrains -1923-1927) ; Compagnies d'électricité, fonctionnement (1918-1930) ; chaussées, pavage, projet, travaux (1924-1929).

37 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


954 WP 1903-1930

Voirie urbaine et bâtiments communaux : abattoirs de la Mouche, construction, installation, aménagement, travaux, pavage des abords ; exposition de 1914, travaux, entretien, installation ; Hospices Civils de Lyon : renouvellement des baux ; acquisitions et ventes de propriétés ; construction, démolition et aménagement, ventes aux enchères publiques (1925-1930) ; instances judiciaires ; école agricole de Cibeins, aménagements, construction de bâtiments, installations diverses ; groupes scolaires, installations, réfection (1922-1925) ; égouts, pose de canalisations (1903-1913) ; ouverture, élargissement et extension des rues, expropriations (1921-1922) ; bâtiments communaux : école pratique des Minimes, cimetière de la Croix-Rousse, Hôtel des Invalides, construction diverses, agrandissement ; églises Saint-Georges, Saint-Bruno-des-Chartreux, Saint-Eucher, Saint-Denis, etc., réparations (1912-1925).

58 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


955 WP 1875-1931

Bâtiments communaux : groupes scolaires, agrandissement, installations, aménagement, réfection (1925-1931) ; bâtiments communaux divers, construction d'un musée colonial, aménagement, réparations (1921-1928) ; élargissement, ouverture, agrandissement, classements des rues et chemins, fixation des alignements et du nivellement (1875-1912) ; cimetières, construction de bâtiments, de caveaux, agrandissement (1907-1929) ; lavoir bain-douches rue Paul Bert : marchés de travaux ; Manufacture des Tabacs, reconstruction, fonctionnement (1901-1918) ; Hôpital Grange-Blanche, construction et désaffectation de l'Hôtel-Dieu, projet (1909-1911) ; amélioration du quartier Saint-Paul, acquisitions de terrains (1900).

23 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


956 WP 1926-1933

Bâtiments communaux : habitation bon marché : marchés de travaux ; maison des mères, usine d'équarissage, groupes scolaires, écoles maternelles, salle des fêtes, monuments aux morts, construction ; bâtiments communaux divers, entretien (1928-1932).
Voirie urbaine : égouts, canalisation, construction (1926-1932) ; cultures, éclairage, entretien : marchés divers (1926-1933) ; transformation du quartier Moncey, projet, déclaration d'utilité publique.


49 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


957 WP 1881-1936

Voirie et bâtiments communaux : agrandissement, élargissement, éclairage public, parc de la Tête d'Or, pépinière du Grand Camp, chaussée, trottoirs, voie publique, égouts, groupes scolaires, monuments, gaz et électricité, transpors en commun, urinoirs, édifices religieux, dragage, kiosques, voirie urbaine, eaux publiques, Grand théâtre, théâtre des Célestins, etc.
(1881-1936).

149 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


958 WP 1886-1938

Voirie urbaine : Compagnie du Gaz, entretien, instances, fonctionnement (1896-1928) ; Omnibus et Tramways de Lyon, établissement et modification de lignes, construction de kiosques et refuges, redevances (1899-1933) ; chaussées, asphaltage-goudronnage, pavage (1925-1934) ; rues, alignements (1926-1933), numérotation (1913-1933), cessions et acquisitions de terrains (1929-1932), expropriations (1924-1939) ; service de la voirie : registres de correspondance (1931-1936) ; lotissements (1930-1938).
Bâtiments communaux : Palais des Arts, restauration des façades et des bâtiments, installation de la recette municipale, création de locaux (1896-1930) ; lavoirs bain-douches (1930-1933), école de santé militaire (1898-1922), Habitations Bon Marché (1927-1930), mairies d'arrondissements (1909-1924), propriété du Vernay (1886-1931), groupes scolaires (1931-1934), caserne de sapeurs-pompiers, construction, aménagement, installation, entretien ; parcs et jardins (dont parc de la Tête d'Or), plantation, entretien (1902-1924).

102 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


959 WP 1887-1940

Voirie urbaine et bâtiments communaux : Omnibus et Tramways de Lyon (1895-1940), accidents sur la voie publique (1921-1937) ; bâtiments communaux (1902-1940), éclairage public (1927-1939), enlévement des immondices et usine d'incinération (1914-1937) ; alignement des rues, parcs et jardins (1929-1941) ; Hospices Civils, baux, construction, fonctionnement (1935-1939) ; égouts (1928-1938), révisions du plan de la ville (1900-1932), voirie urbaine (1887-1940), eaux publiques (1923-1940) ; carrière de Courzieu, travaux, installations (1922-1937).

201 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


1197 WP 1939

Energie électrique, distribution : concession (1939).

4 articles

Service versant : 6EME BUREAU - NON DEFINI


1199 WP 1886-1948

Lignes de chemin de fer, créations, suppressions, créations temporaires (1886-1940).
Voies ferrées, canalisations : redevances pour tolérances consenties (1948).

2 articles

Service versant : 7EME BUREAU - NON DEFINI


336 WP 1919-1952

Police de la voirie : contentieux relatifs aux règlements de voirie (construction, paiement des taxes,...), à l'insalubrité, aux droits immobiliers, à la publicité (1919-1938) ; droits de voirie annuels et immobiliers (1952).

5 articles

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337 WP 1897-1956

Voie publique : refus d'autorisation de voirie : état nominatif des débiteurs de droits de voirie, redevances pour tolérances consenties (1945-1949) ; blanchiment, crépissage et nettoiement (1909-1937) : correspondance (1938-1956).
Voirie urbaine, construction d'un Centre d'Accueil, cours Verdun : autorisation, instance du Conseil d'Etat (1943).
Police locale, vogues et forains, enregistrement des carnets, ancienneté des forains, patentes et assurances (1897-1932,1930-1947).

36 articles

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339 WP 1877-1957

Voie publique : droits de voirie immobiliers : registre de recettes (1950) ; statistiques des constructions ; commerce, droit de voirie, autorisations d'enseignes (1949-1957).
Police générale : publications licencieuses, morale publique (1920-1940).
Police locale : ferme des chaises sur les places publiques (1877-1938) ; bascules automatiques (1888-1934) ; garage des bicyclettes (1940-1943) ; kiosques à journaux : concessions (1930-1948) ; kiosques à fleurs : concessions (1929-1945).

41 articles

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343 WP 1825-1955

Police de la voirie : registres de droits de voirie, réglementation (1825-1955).

216 articles

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344 WP 1900-1949

Voie publique : permis de construire, permissions temporaires, permissions fixes, constructions avec et sans droits (1900-1949).

725 articles

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345 WP 1950-1952

Voie publique : permis de construire (1950-1952).

96 articles

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347 WP 1940-1958

Police locale : sièges, kiosques à journaux : concessions (1943-1945,1952-1956) ; postes à essence : demande, autorisation (1940,1955) ; distributeurs d'essence : réclamations, contentieux (1953) ; affaires diverses (1953) ; réglement : décision de principe, mesure d'ordre général (1951-1953) ; correspondance générale (1958).
Voirie urbaine : ponts et chaussée, canalisations électriques (1955).
Voie publique : droit immobilier de voirie : registres (1958) ; droit annuel (1958) ; permis de construire, dommages de guerre (1944-1953) ; correspondance (1952-1955).

33 articles

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348 WP 1922-1953

Voie publique : permis de construire : dossiers (1953), registres (1922-1937).

50 articles

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349 WP 1927-1960

Police locale : administration : budget et compte (1950-1956) ; fonctionnement du service : correspondance (1957-1959).
Voirie urbaine : canalisation de gaz, autorisation de distribution (1959-1960) ; lignes électriques provisoires, installation (1951-1956).
Voie publique : blanchiment : registres (1932-1941) ; droits annuels, autorisations, annulations : état, correspondance (1949-1959) ; droit immobilier de voirie : états (1959) ; autorisation de voirie : bulletins provisoires (1932-1941) ; réglement de voirie ; construction (1927-1931) ; étalages, entrepôts industriels.

39 articles

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350 WP 1954

Voie publique, permis de construire (1954).

63 articles

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351 WP 1953-1959

Voie publique, permis de construire (1955), accords préalables (1957-1959), correspondance (1956-1959) ; lotissements, construction (1953-1958) ; logements rue Jules Carteret, construction : plans.

72 articles

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352 WP 1956-1961

Voie publique, permis de construire (1956) ; correspondance (1960-1961).

75 articles

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353 WP 1920-1962

Police locale : administration, comptabilité, fonctionnement du service : correspondance (1952-1961), budget et comptes (1961), arrêtés (1950) ; kiosques à fleurs : concessions (1945-1958), gestion (1951-1957) ; kiosques buvettes : concessions (1948-1958), gestion (1936-1962) ; affichage : concessions (1953-1955) ; tolérances consenties (1920-1948) ; distributeurs mobiles, refus d'autorisation.
Voirie urbaine : E.D.F., autorisation (1958-1961) ; canalisation téléphonique (Postes et Télécommunications), installation, projet (1954-1959).
Voie publique, autorisations de voirie : bulletins provisoires (1960) ; droit de voirie, annulation : état (1959-1961) ; droit immobilier de voirie : états (1960-1961) ; droit annuel de voirie : états (1959-1961).

94 articles

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354 WP 1957-1962

Voie publique, permis de construire (1957) ; lotissements (1957-1961) ; droit immobilier de voirie, annulation : état (1960-1962).


81 articles

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355 WP 1961

Voie publique, autorisations de voirie : bulletins provisoires (1961).

31 articles

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356 WP 1934-1962

Voie publique : droit annuel de voirie, autorisation, annulation (1962) ; autorisation de voirie : bulletin provisoire (1960-1962) ; affichage : corrrespondance (1952-1958) ; stationnement sur trottoirs, infractions (1934-1940) ; place publique, occupation pour la garde des enfants (1948-1952) ; enseignes lumineuses, autorisations (1957-1960) ; Omnibus et Tramways de Lyon : correspondance (1957-1962).
Voirie urbaine : E.D.F., installation, concession, convention, (1941, 1962) ; G.D.F. (1961-1962) ;P.T.T., conduites téléphoniques, installation (1962) ; Service des Eaux (1959-1962).

34 articles

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357 WP 1962-1964

Voie publique, autorisations de voirie : bulletins provisoires : état (1962-1963) ; droits annuels (1963) ; droits immobiliers de voirie (1963) ; droits de voirie, annulation : état (1962-1963).
Voirie urbaine : E.D.F., demandes d'installation (1963-1964) ; P.T.T., demandes d'installation (1963-1964).

36 articles

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358 WP 1958

Voie publique, permis de construire (1958) ; plan d'urbanisme de Lyon : enquête (1958)

60 articles

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359 WP 1963-1964

Voie publique, permis de construire de Saint Rambert ; droits immobiliers de voirie, annulation (1963-1964).

19 articles

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360 WP 1963

Voie publique, autorisations de voirie : bulletins provisoires (1963).

29 articles

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361 WP 1959

Voie publique, permis de construire (1959).

70 articles

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362 WP 1963-1965

Police locale, administration, fonctionnement du service : correspondance (1963-1965).
Voirie urbaine : G.D.F. (1964-1965) ; P. T. T. (1965) ; eau et gaz à Saint Rambert.
Voie publique : droits de voirie, annulations (1963-1964) ; droits annuels, autorisations (1964-1965) ; autorisations de voirie : bulletins provisoires (1964) ; droits immobiliers de voirie, autorisations, annulations (1964-1965).

72 articles

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363 WP 1958-1965

Voie publique, permis de construire, accords préalables (1960) ; commission coordination : procès-verbaux ; urbanisme, projets : procès-verbaux ; démolitions (1958-1965) ; droits immobiliers de voirie, autorisations, annulations (1965).

79 articles

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364 WP 1961

Voie publique, permis de construire, accords préalables (1961).

73 articles

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365 WP 1959-1966

Voie publique, autorisations de voirie : bulletins provisoires (1965-1966) ; droits annuels, annulations, autorisations : états (1965,1966) ; droits immobiliers de voirie : registres (1966) ; blanchiment (1959-1961) ; tolérances consenties (1961,1965) ; lignes téléphoniques, autorisations (1960,1965).

69 articles

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366 WP 1962

Voie publique, permis de construire, accords préalables (1962).

84 articles

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367 WP 1939-1966

Voie publique : droits annuels de voirie, annulations, autorisations : états (1966-1967) ; E.D.F., autorisations (1966) ; G.D.F., canalisations (1966) ; illuminations (1939-1966) ; kiosques à journaux ; publicités lumineuses ; lignes en égout : états comptables.

32 articles

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368 WP 1945-1967

Police locale : kiosques à fleurs : concession (1956-1961, 1958-1962) ; administration et fonctionnement du service : correspondance (1962-1967), dossiers d'équipement (1961-1963) ; vogues, cirques et forains, installation, roulement, enquête, demandes et affaires diverses : état, plans (1945-1967) ; bas-ports : état (1962-1966) ; fleurs de la Toussaint (1960, 1964-1966).
Voirie urbaine : gaz et electricité, autorisations (1967) ; postes et télégraphe, autorisations (1966-1967).
Voie publique, autorisations de voirie : bulletins provisoires (1965-1966) ; distributeurs de carburant ; autorisation gratuites (1955-1967).

33 articles

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369 WP 1967

Voie publique, autorisations de voirie : bulletins provisoires (1967).

25 articles

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370 WP 1950-1967
Voie publique, permis de construire, accords préalables, exemptions (1963) ; tolérances consenties (1950-1967) ; voirie urbaine, lignes téléphoniques (1956-1959).

83 articles

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937 WP 1873-1952

Voirie, construction, aménagement, élargissement de rues, pose de WC et égouts, consolidation de la colline de Fourvière : mémoires, devis, rapports, plans (1873-1952) ; personnel, traitement, grèves, demandes d'emploi, médailles d'honneur (1939) ; notes de service (1945-1950).

198 articles

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939 WP 1931-1966

Voirie, personnel du service, agents titulaires : dossiers nominatifs, fiches de salaires (1941-1955) (classement alphabétique) ; prestations familiales : registres d'inscription des mandats (1956-1966), mandats de paiement (1963-1964) ; assurances sociales : états détaillés des contributions, listes nominatives (1940-1945) ; heures supplémentaires (1964) ; relevés de salaires personnel auxiliaire, titulaire (1931-1960) ; engagés volontaires : barêmes de traitement, listes nominatives (1944).

31 articles

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