ARCHIVES
MODERNES ET CONTEMPORAINES
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BIENS COMMUNAUXStatistiques immobilières : 7 registres, 2 volumes de tables et graphiques (1896-1898). 9 articles Service versant : BIENS COMMUNAUX - NON DEFINI Régie des biens communaux : terrains et immeubles, gestion, acquisition, location, contentieux (1865-1945). 42 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : immeubles et terrains, acquisitions, locations, démolitions, contentieux, cessions (1827-1957). 146 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations ; concierges, gestion (1879-1960). 19 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : immeubles et terrains, acquisitions, cesions, locations, contentieux (1860-1962). 13 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : polices d'assurances résiliées, remboursement des charges sur immeubles en copropriété, gestion des locations (1923-1964). 8 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations (1899-1957). 15 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : terrains, locations ; salles municipales de spectacles, gestion (1908-1962). 4 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : Palais des Arts, immeubles démolis, groupe Jean Macé, quartier Grolée, îles de Crépieux la Pape, gestion ; immeubles et terrains, acquisitions, locations, évictions, relogement ; assurances, réglement de sinistres, résiliation (1953-1971). 82 articles Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, évictions, relogement ; salles municipales, locations (1899-1978).
Service versant : DOMAINE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : gardiens-concierges, rémunération, gestion (1956-1983) ; groupe Jean Macé, gestion (1949-1983) ; immeubles, expropriations, évictions (1937-1974), locations (1923-1973). 28 articles Service versant : DOMAINE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Assurances : Société des Assurés du Sud-Est (SASE), valeurs, résiliation : correspondance (1957-1977). 64 articles Service versant : DOMAINE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, évictions, indemnisations, contentieux (1900-1984). 40 articles Service versant : DOMAINE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Régie des biens communaux : immeubles, locations, charges financières de la ville (1925-1984). 3 articles Service versant : DOMAINE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Biens communaux : immeubles, locations, évictions, contentieux (1871-1988) ; emplacements publicitaires, locations pour affichage (1979-1983). 110 articles Service versant : DOMAINE - 3D - REGIE DES BIENS COMMUNAUX - 3B Cadastre : propriétés bâties et non bâties (par arrondissement) : tables alphabétiques des propriétaires, tables des numéros communaux de propriétaires, relevés de propriétés, tables parcellaires (1980-1983). Nota : consultation sur microfiches. 3 articles Service versant : DOMAINE - 3D - ETAT DE L'ACTIF Domaine : acquisitions : actes, délibérations, conventions (1976-1979). 1 article Service versant : DOMAINE - 3D - ETAT DE L'ACTIF Etat de l'actif par arrondissements (avec nom de l'occupant, nature et adresse du bien immobilier) (1960-1984). 9 articles Service versant : DOMAINE - 3D - ETAT DE L'ACTIF Biens communaux : immeubles et terrains, acquisitions, locations (1897-1904) ; propriétés et droits divers : Théâtre des Célestins (1814-1890), Grand Théâtre (1825-1902), justices de paix, Hôtel de Ville (1829-1872), inventaire du mobilier, titres de propriété, états de perception ; biens nationaux (période révolutionnaire), ventes et acquisitions, séquestres, inventaires. 71 articles Service versant : DOMAINE - NON DEFINI Biens communaux : terrains et immeubles : locations, charges de la ville, assurances contre lincendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).
Service versant : DOMAINE - NON DEFINI Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, acquisitions, entretien, démolitions, cessions (1900-1990). 70 articles Service versant : DOMAINE - REGIE DES BIENS COMMUNAUX Régie des biens communaux : immeubles et terrains (dont jardins ouvriers), locations, démolitions, cessions ; personnel : gardiens-concierges, gestion (1941-1991). 51 articles Service versant : DOMAINE - REGIE DES BIENS COMMUNAUX Régie des biens communaux : immeubles et terrains, location, acquisition (1904-1993). 75 articles Service versant : DOMAINE - REGIE DES BIENS COMMUNAUX Salles municipales (dont salle Rameau), gestion, location, aménagements : contrats, correspondance, états de recettes (1907-1984). 18 articles Service versant : DOMAINE - SALLES MUNICIPALES Environnement : campagne de dératisation, démoustification et destruction des animaux nuisibles (1952-1980) ; affaires diverses relatives à la pollution (1935-1979) ; fêtes diverses (1961-1982) ; dispensaire, contrôle sportif et scolaire, placement d'office, laboratoire, bureau d'hygiène (1920-1979) ; immeubles menaçant ruine (1977-1980) ; voirie (1966-1982) ; affaires diverses relatives à l'eau ; voies privées ; réglementation et surveillance locale (1976-1980) ; installations classées (1957-1977) ; élagage (1977-1978) ; ravalement des façades (1971-1972). 45 articles Service versant : DOMAINE - ENVIRONNEMENT
Service versant : EXPLOITATION - CAMPING DE LA PORTE DE LYON Assurances : assurés et non assurés, gestion (1980-1982) ; expositions (1981-1982) ; préservatrice foncière assurance (1981). 30 articles Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - ASSURANCES |
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