ARCHIVES MODERNES ET CONTEMPORAINES
1790-1997

ETAT GENERAL DES VERSEMENTS
2e édition
(ÉTAT PROVISOIRE, novembre 1997)
Par Céline CADIEU, conservateur

FINANCES

 

124 WP 1942-1946


Administration municipale : imprimés : commandes, factures (1942-1946).


1 article

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D - INSTRUCTION PUBLIQUE ET BEAUX-ARTS - 3B


132 WP 1941-1953


Magasin municipal : fournitures de carburants et combustibles (1941-1953).


3 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D - INSTRUCTION PUBLIQUE ET BEAUX-ARTS - 3B


146 WP 1941-1950


Administration municipale : autorisations administratives de legs (1941-1950).


1 article

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D - INSTRUCTION PUBLIQUE ET BEAUX-ARTS - 3B


873 WP 1978

Fournitures : achats, marchés publics (1978).

1 article

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES


868 WP 1949-1979

Fournitures d'imprimés, de matières premières, de produits chimiques, de quincaillerie, de matériel scolaire : marchés (1949-1979).

12 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES - 2B


869 WP 1946-1974

Fournitures de vêtements, imprimés, matières premières, matières chimiques, fournitures de bureau : marchés (1946-1974).

11 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES - 2B


870 WP 1965-1974

Fournitures d'imprimés par l'Association Typographique Lyonnaise : marchés(1965-1974).

15 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES - 2B


871 WP 1963-1982

Fournitures de la bibliothèque, de la buanderie, de la cuisine, de l'éclairage, de matières premières, de matières chimiques, d'articles de bureau, de véhicules, de repas, de vêtements, de fournitures scolaires : marchés (1963-1982).

23 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES - 2B


872 WP 1959-1981

Fournitures scolaires, de mobilier, d'articles de bureau, de vêtements : marchés (1959-1981).

3 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES - 2B


874 WP 1979-1984

Fournitures de mobilier, de produits chimiques, d'articles de bureau, d'imprimés (par Association Typographique yonnaise) : marchés (1979-1984).

2 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES - 2B


875 WP 1931-1982

Fournitures de mobilier, d'articles de bureau, de matières premières, de matières chimiques, de matériel musical, de vêtements, d'imprimés (par l' Association Typographique Lyonnaise), de matériel agricole, de matériel informatique : marchés, notes de service (1931-1982).

45 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - 5D - FOURNITURES - 2B


884 WP 1983


Services généraux, comptabilité : factures des dépenses de carburant et d'entretien des véhicules (1983).


1 article

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES GENERAUX


1540 WP 1982-1991


Marchés de fournitures (1982-1991).


86 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE ACHATS


1547 WP 1982-1995


Marchés de fournitures (1982-1995).


69 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE ACHATS


1551 WP 1975-1996


Marchés de fournitures (1975-1996).


79 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE ACHATS


310 WP 1791-1935

Contributions directes : impôt de répartition (mobilière, personnelle ou capitation, somptuaire, portes et fenêtres), impôt de quotité (foncière, patente) (1791-1880).
Contributions extraordinaires (patriotique) (1791-1793) ; taxes assimilées, emprunt (1935) ; Comité des impositions : demandes et avis (1791-1870) ; administration financière (douanes, domaines et enregistrement), gestion.
Cadastre : matrices des propriétés bâties et non bâties (1833).

1259 articles

Service versant : CONTRIBUTIONS - NON DEFINI


312 WP 1866-1903

Douanes rue Dugas-Monthel (1890-1901) ; droits sur les soies : convention spéciale pour la révision du traité franco-suisse, correspondance (1883-1903).
Boites aux lettres, entretien (1866-1901), établissement de boites à lettres supplémentaires (1880).

4 articles

Service versant : CONTRIBUTIONS - NON DEFINI


908 WP 1836-1876

Recencement de la population : registres (1836-1876).

28 articles

Service versant : CONTRIBUTIONS - NON DEFINI


920 WP 1935-1965


Contributions directes : contribution personnelle-mobilière et patentes : matrice générale (1935-1965).


67 articles

Service versant : CONTRIBUTIONS - NON DEFINI


921 WP 1796-1876

Recensement de la population, contributions : registres (1796-1876).

267 articles

Service versant : CONTRIBUTIONS - NON DEFINI


262 WP 1974-1978

Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties par arrondisement et par propriétaire

(1974-1978).

721 articles

Service versant : CADASTRE - NON DEFINI


313 WP 1980


Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties par arrondisement et par propriétaire (1980).


261 articles

Service versant : CADASTRE - NON DEFINI


294 WP 1930-1966

Service électromécanique, comptabilité (1954-1966) ; personnel, traitement (1930-1964).

8 articles

Service versant : DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - ELECTROMECANIQUE


7 WP 1790-1930

Finances : biens communaux (1790-1791) ; état des dépenses et recettes, budget et comptabilité (1790-1796) ; livre de récépissé des assignats (1791-1973) ; mesures fiscales extraordinaires pour raison militaire (1800-1815) ; registre de recensement fiscal division du midi s.d. ; Compagnie du gaz de Lyon, comptabilité (1924-1930) ; biens communaux, ventes et acquisitions (1853-1908) ; emprunts municipaux (1880, 1930) ; relations avec la Compagnie générale des eaux (1914) ; budgets municipaux (1926-1930).


27 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


8 WP 1814-1939

Finances : redevances d'égoût (1920-1937) ; taxes sur les constructions neuves (1902-1937) ; perception des contributions directes (1902-1938) ; taxes sur les chiens (1920-1939) ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères (1928-1930) ; taxes diverses (1925-1938) ; suppression de l'octroi (1891-1939) ; dépenses par service (écoles, police) (1905-1929) ; taxes sur l'alcool (1903-1917) ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties (1902-1934) ; taxes sur le spectacles (1926-1934) ; împôts d'Etat (1923-1939) ; loi du 28/06/1901 ; carrière de Courzieu, exploitation (1927-1933) ; comptabilité des différents services municipaux (1924-1937) ; Compagnie du gaz de Lyon (1925-1938) ; emprunts municipaux (1889-1890) ; taxe de séjour (1922-1939) ; Chambre d'industrie touristique (1925-1938) ; taxe sur les véhicules (1921-1934) ; déclarations de pianos et domestiques (1927-1936) ; garage souterrain sous la place Bellecour (1929-1936) ; frais de casernement militaire (1814-1892) ; dossiers de subventions relatifs aux constructions de bâtiments communaux (1909-1930).


105 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


20 WP 1920-1950

Vrac relatif aux finances et à la comptabilité communale (circa 1920-1950).

46 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


21 WP 1899-1920

Vrac relatif aux polices d'assurance : comptabilité, résiliation (1899-1920).

11 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


22 WP 1867-1946

Vrac finances et comptabilité, caisses de retraite du personnel, prisonniers, défense passive, ravitaillement (1867-1946).

286 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


24 WP 1859-1930

Finances, emprunts (1859-1875), comptabilité (1930).

100 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


25 WP 1817-1949

Compagnie et service des eaux, éxonérations, modérations, contentieux, instances, concessions, participations de la ville aux bénéfices : traités, mémoires, (1817-1949).

26 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


27 WP 1816-1906

Finances, emprunts de la ville (1816-1850), perception des droits (1902-1906).

145 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


28 WP 1799-1965

Bureau de comptabilité : grand livre des dépenses et recettes (par exercice annuel) (1799-1965).

307 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


29 WP 1790-1968

Bureau de comptabilité : ordonnancement des dépenses : registres mensuels de transcription des mandats de paiement ; ordonnancement des recettes : registres mensuels de transcription ou des bordereaux journaux des titres de perception (1790-1968) ; comptabilité irrégulière et étrangère (1803-1902).

720 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


30 WP 1792-1938

Recette municipale : journal de caisse (1792-1938).

179 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


44 WP 1923-1967

Caisse des dépôts et consignations, paiements des pensions ; Office des Habitations Bon Marché, gestion des immeubles municipaux (1923-1958) ; syndicats des Transports en Commun Lyonnais, vérification des comptes de l'exercice (1955-1967).

3 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


750 WP 1887-1941

Comptabilité communale, taxes et droits divers, subventions (1887-1941).

9 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1402 WP 1806-1925

Bureau de comptabilité, budget, état des recettes et dépenses : registres (1806-1925).

26 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1403 WP 1800-1803

Trésorerie municipale : régie de la mairie de l'Ouest : journal des recettes et dépenses (1800-1803).

45 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1404 WP 1796-1849

Recette municipale : municipalités du nord, du midi, de l'ouest : registres de correspondance (1796-1833).
Bureau de comptabilité : registres de correspondance (1805-1849).

21 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1405 WP 1804-1872

Police locale, sapeurs-pompiers, sociétés de secours mutuels, comptabilité : journal des recettes et des dépenses (1804-1872).

45 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1406 WP 1792-1941

Recette municipale : comptes de gestion (1792-1941).

123 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1407 WP 1798-1938

Recette municipale : grand livre des divers comptes (1798-1938).

120 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1408 WP 1806-1938

Recette municipale : livre de détail des recettes et des dépenses (1806-1938).

230 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1409 WP 1815-1922

Bureau de comptabilité : comptabilités particulières : caisse de retraite de l'administration municipale, caisse de retraites des employés de l'octroi, caisse de retraites des employés de la Martinière, institution la Martinière, fondation Grognard, dépot de mendicité, salle d'asile de l'enfance, succession Danton, orphelinat Denuzières, compagnie des ponts à péage sur le Rhône, fondation Pléney : budgets primitifs et supplémentaires (1857-1893) ; fondation Martin, ordonnancement des recettes et des dépenses : registres de transcription des titres de perception, mandats de paiement et arrêtés du maire (1824-1922) ; caisse de retraites, ordonnancement des recettes et des dépenses : registres de transcription des mandats de paiement (1815-1905).

65 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1410 WP 1844-1938

Recette municipale : comptabilités particulières : fondation Martin : livre de détail des recettes et dépenses (1844-1923), journal des mandats de paiement et titres de recettes, paiement (1872-1892) ; caisse de retraite des employés de l'administration municipale, de l'octroi et de l'école la Martinière : livre de détail des recettes et dépenses (1867-1911) ; caisse de retraite municipale, caisse d'épargne de la Croix-Rousse : livre de détail des recettes et des dépenses (1912-1938).

124 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1411 WP 1777-1901

Octroi de Lyon, organisation et fonctionnement, personnel, comptabilité, perception des droits (1777-1901).

337 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1412 WP 1812-1872

Recette municipale : caisse de service, comptabilité étrangère aux service de la commune : livres des comptes (1812-1872).

46 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1413 WP 1817-1819

Taxe municipale extraordinaire sur les locations (division de recette du nord, du midi, de l'ouest) : rôles de perception (1817-1819).

36 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1415 WP 1800-1962

Trésorie municipale : régie de la mairie de l'ouest : journal des recettes et dépenses (1800-1803) ; service hors budget : registres (1913-1963) ; locations (1931-1938) ; Internat municipal de Saint-Just (1932-1946) ; syndicat de l'égout collecteur : registre d’inscription des mandats de dépenses (1940-1965) ; livres de détail des recettes et dépenses (1844-1845) ; architecture, voirie : adjudications (1954-1962).

55 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


1515 WP 1966-1994

Finances : registres de comptabilité dépenses et recettes (1966-1994).

857 articles

Service versant : FINANCES - NON DEFINI


244 WP 1966-1975

Comptabilité générale : bordereaux journaux des dépenses et recettes (1966-1975).

88 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


246 WP 1966-1978

Comptabilité générale : grand livre des honoraires, bordereaux journaux, grand livre des marchés, livres des dépenses et recettes (1966-1978).

175 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


247 WP 1977-1979

Comptabilité générale : marchés publics (1977-1979).

14 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


252 WP 1917-1978

Comptabilité générale : affaire Casanova (1917-1969) ; colonies de vacances, frais de timbre, indemnités du maire, des adjoints et du Conseil municipal : cahier du régisseur comptable (1973-1978).

2 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


253 WP 1975-1983

Comptabilité générale : marchés publics et adjudications (1975-1983).

7 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


254 WP 1978-1981

Comptabilité générale, transferts de crédits (1978-1981).

10 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


255 WP 1977-1979

Comptabilité générale : bordereaux-journaux des dépenses et recettes (1977-1979).

112 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


256 WP 1945-1983

Comptabilité Générale : marchés publics, transferts de crédits, états détaillés des mandements et imputations, honoraires payés, troubles et émeutes, correspondance (1966-1983) ; régies supprimées, subventions (1945-1983).

173 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


260 WP 1981

Comptabilité générale : bordereaux-journaux (1981).

14 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


261 WP 1978-1983

Comptabilité générale : marchés publics (1978-1983).

17 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


295 WP 1977-1983

Comptabilité générale : marchés (1977-1983).

11 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


1305 WP 1984-1985

Comptabilité générale : marchés (1984-1985).

12 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


296 WP 1979-1981

Comptabilité générale : marchés (1979-1981).

9 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


300 WP 1982

Comptabilité générale : bordereaux-journaux (1982).

12 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


1308 WP 1977-1986

Comptabilité énérale : marchés publics (1977-1986).

4 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


1309 WP 1982-1983

Comptabilité générale : bordereaux journaux, détails par imputation (1982-1983).

31 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


1523 WP 1953-1995

Finances : garanties d'emprunts, subventions, participations à des Sociétés d’Economie Mixte, commission des finances, commission des affaires économiques et internationales (1953-1995).

47 articles

Service versant : FINANCES - COMPTABILITE GENERALE


245 WP 1964-1980

Budget : documents budgétaires (1969-1980), dossiers de personnel (1975), circulaires (1964-1980).

33 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


248 WP 1976-1980

Service du budget :distribution de l’eau : enquête (1976-1979), exonérations (1976-1980), transferts effectués : bordereaux de dépenses et recettes, correspondance (exercices 1978-1980).

17 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


249 WP 1966-1976

Affaires financières : contributions directes (1966-1971), subventions (1969-1976) ; consommation d'eau des services municipaux (1970-1976).

6 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


250 WP 1979-1983

Comptabilité générale : documents budgétaires (1979-1983).

30 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


251 WP 1975-1983

Comptabilité municipale : budgets, comptes d'administration (1979-1982).
publicité : taxe municipale (1980-1983).
Société Anonyme de Construction Lyonnaise : conventions (1975).

27 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


257 WP 1980-1984

Affaires financières : panneaux publicitaires, timbre, affichage (1984) ; documents budgétaires (1980-1983).

11 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


258 WP 1977-1985

Finances : documents budgétaires (1977-1985).

58 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


259 WP 1947-1985

Affaires financières : documents budgétaires (1947-1985) ; panneaux publicitaires, timbres affichages (1985).

33 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


1304 WP 1984-1986

Service du budget : budget supplémentaire (1984-1986), demandes de crédits des services sur le budget primitif (1985).


16 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


297 WP 1977-1987

Finances : panneaux d'affichages, timbres fiscaux (1985-1987) ; service du budget : correspondance (1977-1979).

17 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


1306 WP 1984-1985

Finances : perseption de la taxe professionnelle (1984-1985).

5 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


1307 WP 1984-1986

Budget : comptes d'administration (1984-1986).

33 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


298 WP 1977-1986

Finances : Opéra de Lyon, salle Thomas, salle Rameau, salle Molière, institution Denuzière, domaine de Cibeins, école des industries textiles : documents comptables (1977-1986).

13 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


299 WP 1977-1988

Finances : budgets primitifs et budgets supplémentaires (1986-1988), comptes d'administration (1985-1986), comptes de gestion de la trésorerie principale Lyon-Municipale (1977-1985).

44 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


301 WP 1963-1985

Affaires financières, emprunts, subventions (1963-1985).

14 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


302 WP 1942-1988

Budget : budgets primitifs et budgets supplémentaires, comptes d'administration (1942-1988) (collection en partie reliée), comptes de gestion (1982-1983) et documents de l'administration municipale (1973-1975), documents budgétaires Communauté Urbaine de Lyon (1969-1981) ; documents budgétaires d’autres villes (1987-1988), carnets de liaison avec le trésorier principal (1971-1980), bordereaux d'envois des délibérations prises par le Conseil Municipal au cours des séances de (1975-1978), études financières diverses (1971-1982).

2 articles

Service versant : FINANCES - BUDGET


42 WP 1932-1959

Contrôle des dépenses : taxe de séjour (1945-1959), office des Habitations à Loyer Modéré (1932-1937), bureau d'aide sociale (1956), Hospices Civils de Lyon (1959) : documents comptables ; service des eaux, comptabilité, fonctionnement (1952) ; affaires diverses (1957-1959).

17 articles

Service versant : FINANCES - 3D - CONTROLE DES DEPENSES - 1B


43 WP 1923-1954

Affaires financières : livres comptables (1935-1949), accords de subventions (1923-1928), arrêtés du maire (1940-1954).

2 articles

Service versant : FINANCES - 3D - CONTROLE DES DEPENSES - 1B


9 WP 1947-1951

Finances : carnets de quittances de la taxe de séjour (1949-1952), comptes d'administration (1947-1950), budgets supplémentaires (1949, 1951), budgets primitifs (1948-1951), subventions pour travaux dans les bâtiments communaux (école de La Martinière, hopital Grange Blanche), et l’amélioration de l'éclairage public ; personnel municipal, gestion financière (1948) ; subventions scolaires.

6 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


10 WP 1925-1949

Finances : perception des taxes municipales (1838-1940) ; fonctionnement du service (1923-1949).

47 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


11 WP 1925-1941

Finances : terrains scolaires, financement (1925-1926) ; emprunts (1925-1926) ; finances locales (1936-1941) : projet de réformes, études sur le prélévements des taxes, remboursement des emprunts.

9 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


12 WP 1919-1946

Finances : foire de Lyon (1919-1946).

10 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


13 WP 1940-1950

Comptabilité municipale : comptes d'administration, budget primitif, budget supplémentaire (1940-1950).

22 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


14 WP 1916-1941

Finances : concession du réseau de transports urbains à la compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon, subventions et emprunts ; égout collecteur, subventions (1916-1941).

8 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


15 WP 1926-1955

Service des eaux, fonctionnement, contentieux : correspondance (1926-1955).

3 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


16 WP 1946

Finances : caisse nationale des agents des collectivités locales, indemnisations ; finances locales : projet de réforme (1946) ; souscription à l'emprunt national pour la reconstruction et l'équipement (1946).

1 article

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


17 WP 1940-1957

Fiances : taxe de séjour (1946-1952) ; service des eaux : documents comptables (doubles) (1955-1957) ; comptabilité de la ville (1940-1952).

2 articles

Service versant : FINANCES ET COMPTABILITE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


18 WP 1932-1957

Finances : comptabilité municipale (1950-1956) ; financement : Habitation Bon Marché, Omnibus et Tramways de Lyon, Théâtre des Célestins (1938-1957), Opéra (1949-1956), Syndicat de l'égout collecteur (1932-1952), fondation Martin (1934-1954), Olympique lyonnais : recettes et exploitation (1953-1956) ; Foire de Lyon, comptabilité (1948-1955) ; E.D.F.-G.D.F., taxes et redevance (1941-1945) ; montages financiers pour divers projets (1948-1955).

37 articles

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19 WP 1934-1956

Caisse de crédit municipal, comptabilité : comptes, budgets (1934-1954) ; Hospices civils de Lyon, approbation de budgets (1936-1956).

3 articles

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26 WP 1914-1949

Finances : laiterie de Cibeins, service des eaux, établissements balnéaires : bilans (1940) ; internat de Saint-just, chambre d'industrie touristique, caisse des écoles : budget et comptes (1938-1944) ; taxe de séjour (1943-1949) ; Chambre d'industrie touristique : délibérations ; Exposition internationale de Lyon, comptabilité (1914) ; contrôle des régies ; mesures prises pendant la guerre (1922-1940), rationnement (1949).

57 articles

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31 WP 1924-1974

Perception de la taxe de séjour : registres d'hôtels, garnis, meublés (1924-1974).

129 articles

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263 WP 1950-1964

Finances : documents budgétaires (1959-1963) ; caisse des écoles : documents budgétaires (1950-1964).

16 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


264 WP 1941-1965

Finances : dossiers budgétaires (1964-1965) ; Cour des Comptes : arrêts de quitus (1941-1961) ; abattoirs, service des eaux, laiterie de Cibeins, établissements balnéaires, usines d'équarissage : bilans industriels (1951-1962).

6 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


265 WP 1963-1965

Finances : perseption de taxes sur les hotels et sur les chiens, déclarations, radiations : registres(1963-1965).

5 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


266 WP 1941-1965

Office public municipal des Habitations à Loyer Modéré, fondation Martin, Caisse de crédit municipal : documents budgétaires (1955-1965).
Société Clair-Logis : contrôles annuels, garanties d'emprunt (1941-1961).
Trésorier de la ville : indemnités de gestion (1942-1962).
Bureau d'aide sociale : documents comptables (1953-1955, 1959-1964).

6 articles

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267 WP 1952-1966

Finances : dossiers budgétaires (1965-1966) ; taxe sur les domestiques, les chevaux, les chiens, déclarations (1952-1957, 1965) ; villes françaises : exercice 1966, fiches financières (1953-1960).

21 articles

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268 WP 1953-1967

Habitations à Loyer Modéré de Lyon : garanties et avances, garanties d'emprunt (1953-1967).

3 articles

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269 WP 1966-1967

Finances : dossiers budgétaires (1966-1967).

13 articles

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270 WP 1955-1969

Finances : Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) : documents budgétaires, correspondance, dossiers d'emprunt (1961-1969) ; électricité : taxe municipale, redevances (1955-1968) ; service des eaux, redevances d'assainissement, tarification (1957-1968).

15 articles

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271 WP 1880-1969

Finances : documents budgétaires (1963-1969) ; emprunts (1880, 1913, 1926, 1930,1937,1943-1966).

37 articles

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272 WP 1968

Budget : opérations électorales (1968).

2 articles

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273 WP 1957-1970

Finances : taxe de séjour, perception (1959-1969) ; taxe sur les chiens, déclarations, radiations (1967-1970) ; taxe sur les domestiques (1957-1964).

11 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


275 WP 1958-1972

Syndicat de l'égoût collecteur de la rive gauche du Rhône : documents budgétaires (1958-1972).

5 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


276 WP 1969-1976

Finances : taxes de séjour sur les hôtels, meublés, garnis, perseption (1969-1976).

8 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


277 WP 1923-1973

Finances : carrière de Courzieu, affermage (1937-1952), avances de trésorerie et traités (1923-1971), concession, vente à la Courly (1937-1973).

3 articles

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278 WP 1975

Syndicat des Transports en Commun de la Région Lyonnaise, contentieux (1975).

1 article

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


279 WP 1966-1976

Finances : garnis, recensement : correspondance, registres (1966-1976).

8 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


280 WP 1932-1970

Finances : changement de dénominations des voies publiques, par arrondissement (1932-1970).

11 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


281 WP 1901-1978

Finances : délibérations du Conseil Municipal (1970-1975), documents budgétaires (1966-1977), perception des taxes (1901, 1950, 1973-1978).

101 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


303 WP 1963-1968

Finances : taxes sur les chiens, radiations (1963-1968).

4 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - BUDGET ET TAXES-1B


274 WP 1958-1968

Finances : locaux scolaires, marché gare, logements, école militaire, caserne des sapeurs pompiers : livres de travaux, documents comptables (1958-1968).

22 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - COMPTABILITE GENERALE-2B


282 WP 1968-1978

Finances : comptabilité des services municipaux (1968-1978).

24 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - COMPTABILITE GENERALE-2B


283 WP 1938-1961

Comptabilité : établissements d'aide sociale, service d'incendie : prix de revient (1938-1961), délibérations du Conseil Municipal (1951-1960).

3 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - COMPTABILITE GENERALE-2B


284 WP 1945-1956

Comptabilité : Hospices civils de Lyon : délibérations du conseil municipal (1950-1956) ; Hôtel des Invalides, asile Fournet, Maison des Mères, institution des jeunes aveugles : prix de revient (1945-1954).

3 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - COMPTABILITE GENERALE-2B


285 WP 1860-1973

Finances : dons et legs (1860-1973).

17 articles

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286 WP 1967-1969

Finances : dépenses et recettes : livres d'exercice (1967-1969).

55 articles

Service versant : FINANCES-DOMAINE - 3D - COMPTABILITE GENERALE-2B


287 WP 1961-1966

Finances : assainissement, voirie (1961-1966).

16 articles

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288 WP 1964-1970

Finances : dossiers et livres d'agents retraités (1964-1970).

4 articles

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289 WP 1960-1972

Finances : documents comptables (1965-1972) ; aménagement et construction de bâtiment (1965-1975) ; service incendie : prix de revient (1960-1968).

8 articles

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290 WP 1970-1972

Finances : Opéra, théâtre des Célestins, égoût collecteur, asile Magnin-Fournet : documents comptables (1970-1972).

3 articles

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291 WP 1828-1978

Comptabilité : dons et legs (1828-1976) ; gestion financière de la ville : délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus du maire (1961-1977) ; bâtiments communaux, voirie, programmes de travaux (1908-1978).

37 articles

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292 WP 1968-975

Comptabilité : aménagement, construction de locaux : livres honoraires (1968-1972, 1974-1975).

5 articles

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