ARCHIVES MODERNES ET CONTEMPORAINES
1790-1997

ETAT GENERAL DES VERSEMENTS
2e édition
(ÉTAT PROVISOIRE, novembre 1997)
Par Céline CADIEU, conservateur

AUTRES

 

DEUXIEME BUREAU : POLICE, HYGIENE,ELECTIONS, PERSONNEL, BEAUX-ARTS, SUBSISTANCES

1107 WP 1866-1918

Recherches dans l'intérêt des familles (1936). Personnel municipal, recrutement (1880-1914), fourniture de vêtements de travail (1882-1916), médailles du travail (1911-1918), pensions de retraite (1866-1903).
Bâtiments municipaux : marchés d'entretien (1882).
Harmonie municipale, personnel et concerts (1900-1918.

12 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1108 WP 1904-1940

Commission du contentieux : rapports, procès-verbaux de réunions, minutes (1929-1937).
Abattoirs, locaux, matériel, fonctionnement, subventions, taxes, contrôle sanitaire, approvisionnement (1926-1936).
Société agricole (1923-1932).
Administration militaire, recencement des chevaux et automobiles (1933-1937).
Police municipale : surveillance, personnel, circulation, réhabilitations (1923-1937).
Recherches dans l'intérêt des familles (1937-1939).
Etablissements dangereux et insalubres : autorisation d'exploitation, enquêtes du bureau d'hygiène (1904-1938).
Hygiène de l'habitat : immeubles insalubres, travaux d'assainisement,démolitions, constructions (1930-1940).

26 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1109 WP 1927-1940

Abattoirs, fonctionnement, contrôle sanitaire, taxes et locaux (1929-1940).
Défense passive : organisation (1939), aménagement d'abris et tranchées, mesures de sécurité, mobilisation des services municipaux (1927-1940).
Circulation et stationnement, réglementation temporaire (1932-1939).
Recherches dans l'intérêt des familles (1939).
Personnel municipal, des Hospices Civils de Lyon, des électrobus : gestion, fourniture de vêtements de travail, contentieux (1936-1939).

12 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1110 WP 1921-1941

Police des marchés, réglementation, inspection, prix des denrées, patente, remplacement de vendeur (1934-1940).
Ravitaillement civil (1921-1941).
Affaires militaires, troupes de passage (1933-1939).
Fêtes, cérémonies, loteries, pose d'antennes T.S.F., autorisations (1932-1940).
Sécurité publique : immeubles menaçant ruines (1931-1940).
Débits de boissons, créations, transferts (1934-1941).
Personnel municipal : gardiens de la Paix (1934-1938).

15 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1111 WP 1912-1940

Administration municipale, organisation du 2ème bureau (1930), fournitures aux services municipaux (1936-1940), attributions du maire (1930-1932).
Bâtiments communaux : service de l'architecture (1930).
Police des marchés (1929-1933), police des lieux publics (1938-1940), vente sur la voie publique (1938-1940).
Police générale : recherches dans l'intérêt des familles, demandes de renseignements sur les personnes (1937-1940).
Police locale : fêtes publiques, réceptions officielles, cérémonies (1930-1940).
Hygiène et salubrité publique : service médical de garde (1924-1940), établissements classés, immeubles insalubres (1927-1930), surveillance des eaux (1928-1930).
Personnel municipal, gestion, distinctions honorifiques (1928-1931).
Théâtres, salles municipales, sociétés musicales, exploitation (1912-1932).
Nota : ouvrages relatifs à l'hygiène, l'assistance publique, les Hospices Civils et les Habitations Bon Marché classés en bibliothèque.

20 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1112 WP 1913-1933

Administration municipale : conseil municipal, relations intercommunales, attributions du maire, services municipaux (service météo et 2ème bureau), marchés de fournitures (1930-1932).
Police locale : fête nationale, fêtes publiques, réceptions et relations officielles (1928-1932).
Salubrité publique : distribution, concession et surveillance des eaux (1931-1932).
Elections politiques et professionnelles, organisation, révision des listes (1931-1932).
Personnel municipal, habillement, retraites, assistance (1913-1932).
Théâtres municipaux, salles municipales, exploitation (1929-1933).

20 articles

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1113 WP 1921-1939

Services municipaux, économat (1929-1934).
Fêtes officielles, manifestations : fête nationale, fête des nations, foire de Lyon, cérémonies commémoratives, congrés des maires, organisation, subvention, affiches (1925-1935) ; voyage du Président de la République, organisation (1921,1926,1933).
Sinistrés du Puy Saint-André : comité de secours, souscription (1929).
Eaux : concessions, organisation, surveillance (1932-1935).
Elections : élections municipales, consulaires, prudhommales (1934-1935).
Personnel municipal, secours financiers extraordinaires (1931-1932).
Défense passive, construction d'abris : arrêtés du maire (1939).
Théâtres, salles municipales, exploitation (1926-1935).

31 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1114 WP 1922-1937

Administration de la commune : conseil municipal, cabinet du maire, délégation d'attributions des adjoints, services municipaux, contenrieux, fonctionnement, correspondance, comptabilité (1928-1936).
Fêtes, réceptions officielles, fête nationale, organisation (1933-1935).
Elections législatives, révision des listes (1936).
Personnel municipal, concours, nominations, médailles d'honneur, gratifications spéciales, pensions et secours (1922-1936).
Finances : subventions, remboursements (1933-1935).
Service des eaux, analyses bactériologiques, concession (1935-1936).
Salles municipales, salons et théâtres (1932-1937).

30 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1115 WP 1935-1938

Surveillance des eaux : analyses bactériologiques (1935-1938).
Elections : élections consulaires, prudhommales (1935-1938).
Personnel, recrutement (1938).
Salles municipales, exploitation (1936-1938).
Cabinet du maire, demandes d'interventions et renseignements (1936-1937).
Subventions pour des réceptions officielles (1936-1937).

6 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1117 WP 1918-1940

Elections à la chambre d'agriculture, préparation, liste des électeurs, bureau de vote (1933-1939).
Personnel municipal, caisse de retraite : historique, secours financiers extraordinaires (1918-1936).
Théâtres municipaux, exploitation (1934-1940).

3 articles

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1118 WP 1934-1940

Administration de la commune : correspondance du cabinet du maire, fonctionnement du 2ème bureau, services municipaux, acquisition de fournitures et matériel (1933-1938).
Police, hygiène : radiodiffusion (1931-1934), ventes occasionnelles dans les hotels (1933-1934), protection des mineurs (1935-1937), fourriere (1939-1940), service médical et pharmaceutique de garde (1934-1940), immeubles insalubres (1934-1941).
Personnel municipal, conditions de travail (1913-1930), pensions (1922-1930), recrutement (1934-1939).
Service des eaux, organisation, réglementation, recouvrement des redevances (1906-1940).
Salles municipales, théâtres municipaux (dont le Grand Théâtre/Opéra), exploitation (1936-1939).
Transports en commun, réglementation de la circulation, du stationnement, réclamations (1933-1935).
Sinistre : accident du pont La Feuillée (1936-1937).

21 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1119 WP 1890-1913

Elections, révision des listes (1910), modification du sectionnement électoral de la ville (1897) ; réglementation de l'affichage (1902-1908) ; sectionnement administratif, division du 3ème arrondissement (1908) ; modification des circonscriptions cantonales et de justice de paix (1890-1913).

3 articles

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1120 WP 1923-1942

Administration de la commune : conseil municipal (1937-1939), cabinet du maire (1932-1940), attributions des adjoints et conseillers (1934-1940), commission municipale (1935-1940).
Services municipaux, habillement, entretien des véhicules (1929-1940), organisation des services (1936), personnel municipal (1923-1940).
Police locale, sécurité (1934-1939), fête nationale, réceptions officielles, foire de Lyon (1933-1942).
Elections, organisation, résultats (1936-1937).
Recencement de 1936.
Eaux publiques, surveillance, concessions, contentieux (1935-1941).
Salles municipales, exploitation (1936-1941), Conservatoire national de musique (1929-1940) ; Harmonie municipale, fonctionnement (1933-1936) ; Grand Théâtre et Théâtre des Célestins, concessions (1936-1937).

33 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1121 WP 1901-1954


2ème bureau : sécurité publique (1901-1933), fourrière (1935-1937), police générale (1941-1942), service médical de garde (1932-1914), caisse des assurances sociales du personnel municipal (1937-1954).


38 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1122 WP 1815-1869


2ème bureau : contraventions et délits : rapports de police des chefs de poste de la Garde nationale (1815), rapports de police (1861-1869) ; dépôt de mendicité : aménagement au domaine des Chazots, fonctionnement (1827-1843).


4 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1123 WP 1858-1937


2ème bureau : cabinet du maire (1894-1935) ; ravitaillement civil (1913-1921) ; réglementation de l'affichage électoral (1896-1910).

Hygiène et salubrité publique (1878-1917) ; distribution de l'eau dans les bâtiments communaux (1905-1918) ; exploitation des abattoirs (dont abattoirs de Vaise et de Perrache) (1858-1910) ; conditions de travail du personnel municipal (1914-1937).


30 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1124 WP 1837-1932


2ème bureau : administration communale (1878-1908), réglementation du travail (1883-1908), organisation de l'exposition internationale et coloniale de Lyon de 1894 (1892-1895), réglementation des taxes (1894-1907), logement des troupes de passage, dommages de guerre (1904-1915), sapeurs-pompiers (1875-1907), police urbaine et rurale (1859-1919), police des transports (1888-1902), personnel municipal (1871-1930), voirie urbaine (1880-1913), recette municipale (1876-1885), service des eaux (1900-1910), police des cultes (1900-1901), sociétés de secours mutuels (1896-1905), édifices publics (1837-1932), école nationale des beaux-arts (1874-1928).


66 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1125 WP 1844-1930


2ème bureau : administration municipale (1892-1929), création du service des transports (1902-1907), subsistances (1888-1930), organisation de la police municipale (1892-1907), servitudes militaires (1909), police des lieux publics (1885-1913), halles et marchés (dont halle des Cordeliers et halle de Perrache) (1878-1925), interventions de sauvetages (1904), police urbaine (1844-1912), protection des Monuments Historiques contre l'affichage (1913), tribunal de simple police (1907-1912), hygiène et salubrité publique (1869-1913), édifices publics (1898-1911), distribution de l'eau (1884-1910), voirie urbaine (1874-1912), moyens de transport (1910-1914), Conservatoire national de musique (1893-1928), théâtres municipaux (1886-1930).


37 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1126 WP 1884-19397


2ème bureau : police des lieux publics, réglementation des débits de boisson (ouvertures, transferts, mutations, fermetures), classement par rue (1884-1939).


22 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1127 WP 1865-1950


Cabinet du maire : correspondance (1936-1948).

Affaires militaires : recensement, organisation (1932-1946) ; allocations, conditions d'attribution (1941-1946) ; démobilisation, instructions (1943-1946) ; familles sans nouvelles : listes par arrondissement (1941).

Sapeurs-pompiers, équipement (1941-1947).

Défense passive : organisation (notamment des services municipaux), construction d'abri-refuges et de tranchées ; réquisitions (logements, locaux, véhicules, etc.) (1937-1945).

Police : réorganisation des services, création des pelotons de gendarmerie mobile ; mesures de police (1881-1943).

Police des lieux publics : débits de boisson : répertoires alphabétiques (1905-1950) ;police des marchés (1944) ; kiosques-buvettes : concession d'exploitation (1904-1943) ; fourrière, fonctionnement (1938-1948) ; circulation et stationnement, réglementation : arrêtés du maire (1923-1945).

Hygiène et salubrité publique : réorganisation du bureau d'hygiène, mesures d'assainissement, statistiques (1902-1949) ; services médicaux de garde, fonctionnement (1913-1948) ; décès et aliénation : constats (1939-1949) ; service de désinfection, fonctionnement (1935-1947) ; mesures de lutte contre la prophylaxie (1907-1947) ; inspection des viandes, réglementation (1937-1949).

Sécurité publique : établissements classés (dont fours de boulangerie et de patisserie) : autorisations d'exploitation (1865-1945) ; immeubles menaçant ruine, travaux : dossiers classés par ordre alphabétique de rue (1925-1948)

Chambre d'industrie touristique de Lyon, organisation des élections (1921-1947).

Entrepôt des douanes, travaux d'aménagement, fonctionnement (1889-1947).

Assainissement : égoûts, raccordements, contentieux, recouvrement des taxes (1925-1947).

Caisse d'épargne de la Croix-Rousse, installation et fonctionnement (1868-1915).


118 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1128 WP 1894-1934

Garnis, réglementation (1916).
Désinfection, matériel, réglement sanitaire, taxe, recouvrement (1894-1934).
Immeubles insalubres : fichier sanitaire.
Dispensaire anti-tuberculeux, création à Saint-Just (1906).
Equipement sociaux : études (1924).

4 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1133 WP 1871-1914

Hygiène et salubrité publique : dispensaire général, statuts, dons, legs (1871-1886) ; réglement sanitaire, lutte contre les épidémies (1908-1910) ; vaccinations (1882-1914).

1 article

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1134 WP 1930-1932


Police municipale : fourrière municipale, confiscations de biens immobiliers (1930-1932).


3 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1136 WP 1891-1937

Affaires militaires, allocations, réglementation (1913-1922) ; défilés, revues militaires, organisation, réglementation de la circulation (1902-1923).
Police locale : bateaux-lavoirs, stationnement : autorisations, arrêtés préfectoraux (1891-1897).
Hygiène publique : service pharmaceutique de nuit de l’Hôtel-Dieu, fonctionnement (1935-1937).

3 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1138 WP 1824-1838

Voitures publiques, réglement, administration, autorisations : correspondance (1824-1831), permis de circulation (1836-1838).


1 article

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1141 WP 1902-1907

Constats de décès : réquisitoires des commissaires de police, certificats de décès, mandatement (1904-1907).
Accidents du travail, déclarations : registres (1902-1904).

20 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1144 WP 1901-1942

Voie publique, ventes occasionnelles : arrêtés, autorisations temporaires, correspondance (1901-1942).

6 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1152 WP 1920-1929

Police urbaine : marchés forains, permis de vente, autorisation, renouvellement (1920-1929).

9 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1153 WP 1934-1964

Voie publique, manifestations, dégâts au tiers : indemnités versées par l'état et les communes (1934-1938, 1956-1964).

1 article

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1155 WP 1886-1940

Administration municipale : répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1886-1912), registres de transmission des dossiers communaux (1930-1940).

3 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1160 WP 1791-1946

Police : registre des écrous, registre des cartes de civisme ; police de la sureté : état statistique et judiciaire ; armement, munitions, trafic, expéditions, réglementation, vols sur la voie publique (1791-1946).

12 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1161 WP 1909-1923


Pompes funèbres et cimetières, transmission d'actes de décès : registres (1909-1923).


2 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1164 WP 1790-1942

Services municipaux, économat (1790-1896) ; personnel, traitements (1829-1942).

1 article

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


1198 WP 1922-1939

Police urbaine (1922-1939).

6 articles

Service versant : 2EME BUREAU - NON DEFINI


SERIE F : COMMERCE, INDUSTRIE, ELECTIONS PROFESSIONNELLES

781 WP 1801-1984

Exposition de 1894 : correspondance avec les chambres de commerce, les colonies, les consuls, règlements, circulaires, imprimés.
Expositions diverses (1801-1889) : exposition universelle de 1889 ; exposition universelle de 1878, établissements communaux construits de 1867 à 1878, participation de la ville, envoi d'oeuvres d'art ; exposition universelle de 1867, comité départemental, délégués ; exposition de Vienne de 1873 ; exposition d'Amsterdam de 1883 ; exposition internationale d'hygiène à Londres de 1884 ; exposition d'architecture à Turin de 1891 ; etc.
Exposition universelle de 1872 : états d'émargement des médailles décernées aux exposant ; exposition de 1894 : devis, cahier des charges, traités, conventions annexes, correspondance.

37 articles

Service versant : COMMERCE ET INDUSTRIE - NON DEFINI


782 WP 1914-1914

Exposition internationale urbaine de Lyon de 1914, organisation générale, sections, pavillons français et étrangers, personnel, travaux, récompenses, clôture de l'exposition 1914.

82 articles

Service versant : COMMERCE ET INDUSTRIE - NON DEFINI


784 WP 1791-1934

Commerce et industrie : tribunal de commerce (1825-1890), chambre de commerce (1901-1912), élections ; fabrique de soie, règlement, tarifs (1791-1878) ; renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers (1790-1931) ; sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts (1804-1830), société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie (1887-1896).
Subsistances : foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires (1885-1896) ; abattoirs, approvisionnement, gestion (1855-1934) : mercuriales (1795-1901) ; commission des subsistances : compte général (1817), registre des séances et des délibérations ; mesurage des grains : registre (1804) ; boulangerie (1796-1860) ; boucherie, concours agricoles (1851-1901).

55 articles

Service versant : COMMERCE ET INDUSTRIE - NON DEFINI


783 WP 1804-1929

Conseils de prud'hommes, élections, organisation générale (1804-1907), listes électorales (1806-1929) ; séances : registres (1835).

4 articles

Service versant : ELECTIONS PROFESSIONNELLES - NON DEFINI


SERIE P : CULTES

305 WP 1877-1904

Fabriques : budgets (1877-1891, 1895-1904), comptes de gestion (1890-1902), comptabilité générale (1877-1889).

10 articles

Service versant : NON DEFINI


306 WP 1789-1929

Cultes : projet de délimitation de circonscription ecclésiastique (1791-1873) ; nomination de curés (1828) ; rapports entre l'autorité municipale et le clergé (1802-1872) ; bâtiments religieux, réparations, entretien (1806-1853) ; fabriques (1797-1867) ; congrégations religieuses, installation, fonctionnement (1790-1880) ; séparation de l'Eglise et de l'Etat, association cultuelle (1901-1903) ; culte protestant (1806-1882) ; culte israélite (1815-1884) ; église constitutionnelle (1789-1800) ; police des cultes (1797-1901) ; paroisse Saint-Bonaventure (1905-1929).

9 articles

Service versant : NON DEFINI


s COMMUNES RATTACHEES

2 WP 1789-1852

Archives de Vaise.


29 articles

Service versant : MAIRIE DE VAISE


3 WP 1788-1865

Archives de la Croix-Rousse.

142 articles

Service versant : MAIRIE DE LA CROIX-ROUSSE


4 WP 1789-1879

Archives de La Guillotière.


95 articles

Service versant : MAIRIE DE LA GUILLOTIERE


5 WP 1789-1965

Archives de Saint-Rambert L’Ile Barbe.

224 articles

Service versant : MAIRIE DE SAINT-RAMBERT L'ILE BARBE

 

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