ARCHIVES MODERNES ET CONTEMPORAINES
1790-1997

ETAT GENERAL DES VERSEMENTS
2e édition
(ÉTAT PROVISOIRE, novembre 1997)
Par Céline CADIEU, conservateur

PERSONNEL MUNICIPAL (2)

 

544 WP 1944-1958

Personnel : recrutement, organisation de concours administratifs (1944-1958).


15 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

545 WP 1949-1963

Personnel : gestion : notes de service (1949-1962), correspondance (1960-1963) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1959).


7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

546 WP 1950-1963

Personnel : recrutement, organisation de concours administratifs (1950-1963).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

548 WP 1945-1966

Personnel : logements de fonction, attribution et gestion (1955-1956) ; vêtements de travail (1945-1956) ; organismes de sécurité sociale : documentation (1962-1966) ; commission paritaire communale : registres de délibérations (1953-1964) ; congés de maladie, statistiques (1961-1965).


8 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

551 WP 1906-1968

Personnel : retraite, gestion (1906-1957) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : dossiers de pensions classés par ordre alphabétique (1938-1968).


14 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

552 WP 1917-1957

Personnel : sécurité sociale : règlement général de la caisse, comptes d'administration (1950-1952), délibérations (1917-1944),

notes de service (1938-1942) ; gestion du personnel (1949-1955) ; capital décès, attribution (1954-1957).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

553 WP 1930-1961

Personnel : congés maladie, statistiques (1955-1961) ; caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1953) ; assurances sociales, gestion de la caisse de coordination (1944-1952) ; service du logement (1946-1957) ; retraites : régime particuliers de sécurité sociale (1947-1959).


12 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

554 WP 1886-1958

Personnel : gestion du personnel : rémunération, congés maladie, congés payés, accidents du travail, congés exceptionnels, transports en commun (1930-1957) ; récompenses honorifiques (1886-1939) ; prestations familiales (1937-1956) ; capital-décès (1947-1958) ; colonies de vacances, participation aux frais (1947-1957) ; retraites des sapeurs-pompiers (1907-1957) ; gestion des infirmières scolaires et assistantes sociales (1936-1945), des ingénieurs et adjoints techniques (1929-1956), des commis aux écritures (1931-1941), service des électrobus (1933-1939) ; Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, gestion (1948-1952).


10 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

555 WP 1961-1963

Personnel : capital décès, attribution (1961-1963).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

556 WP 1928-1961

Personnel : demandes d'emplois (1959-1960) ; arrêtés de reclassement (1960-1961), demandes d'allocations logement, dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1957) ; concours (1959-1960) ; congés (1960) ; notes de service (1958-1959) ; état des grèvistes (1951-1956) ; pensions d'invalidité aux anciens combattants, attribution (1928-1955).


10 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

557 WP 1930-1961

Personnel : sanctions disciplinaires et amnisties (1930-1961).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

561 WP 1946-1963

Personnel : recrutements pour divers services (sapeurs-pompiers, gardes champêtres, marchés de gros) ; gestion du personnel municipal employé pour des occasions particulières (recensement, élections, état civil) (1946-1963).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

562 WP 1914-1965

Personnel : emplois réservés communaux (1962-1964) ; commission paritaire communale : procès-verbaux des séances (1958-1964), élections (1959) ; gestion du personnel, documentation imprimée (1949-1953) ; prestations familiales (1952-1961) ; rémunération, réglementation (1946-1955) ; recrutement, organisation de concours administratifs (1950-1965) ; pensions, retraites et indemnités,réglementation (1948-1963) ; syndicats professionnels : procès-verbaux des d'audience du maire (1914-1943) ; agents rapatriés d'Afrique du Nord, demandes d'emplois, reclassement (1956-1965) ; logements de fonction, attribution (1955-1959) ; assurances sociales, gestion (1952-1959).


21 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

563 WP 1931-1952

Personnel : gestion du personnel (dont recrutement) : correspondance (1931-1952).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

564 WP 1907-1961

Personnel : gestion du personnel de divers services : écoles, eaux, mairie centrale, cultures, voirie, maison des mères, sapeurs-pompiers, services techniques, abattoirs de la Mouche ; emplois réservés ; grèves (1947-1953) ; prestations familiales, documentation et gestion ; retraites, attribution d'allocations complémentaires (1940-1949), régimes particuliers de sécurité sociale (1958-1961) ; secours extraordinaires, gestion (1934-1952) ; conditions de travail (semaine de 40 heures) (1936-1938) ; mesures prises pendant la guerre 1939-1945 ; reclassement agents titulaires, textes officiels (1958).


31 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

565 WP 1958

Personnel : sécurité sociale, cotisations des retraités (1958).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

595 WP 1932-1965

Personnel : recrutement, organisation de concours (1965) ; retraite, réglementation de la mise à la retraite (1932-1953) ; gestion du personnel de divers services : recette municipale, services techniques.


6 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

597 WP 1967

Personnel : commission paritaire communale, élections (1967).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

598 WP 1939-1961

Personnel : effectifs : agents mobilisés (1939-1946) ; internat de Tourvielle, gestion (1943-1961).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

599 WP 1955-1958

Personnel : effectifs, créations, transferts, transformation (1955-1958).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

601 WP 1936-1967

Personnel : commission paritaire communale : compte-rendus de réunion (1966) ; recrutement, organisation de concours (1966), réglementation (1936-1957) ; congés maladie : registres de statistiques (1965-1967) ; notes de service (1963-1966).


11 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

604 WP 1967

Personnel : recrutement, organisation de concours (1967).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

605 WP 1944-1968

Personnel : Conseils d'administration des caisses de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales (1962) ; commission paritaire communale, élections (1962) ; agents rapatriés d'Afrique du Nord, reclassement (1962-1966) ; gestion du personnel des établissements d'enseignement artistique ; intégration des agents de Saint-Rambert (1963-1965) ; suppressions, transferts, transformations de services municipaux (1959-1963) ; rémunération, gestion (1944-1950) ; voyage d'études de jeunes fonctionnaires (1967).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

606 WP 1920-1963

Personnel : effectifs (1945-1950) ; rémunération (1946-1954) ; formation continue, organisation de cours (1920-1963).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

607 WP 1921-1968

Personnel : commission paritaire communale : procès-verbaux des séances (1967-1968) ; recrutement, réglementation (1951-1967) ; rémunération, reclassement (1946-1954) ; allocation logement, réglementation (1948-1957) ; congés maladie, statistiques (1967-1968) ; sanctions disciplinaires : correspondance (1959-1960) ; grèves : états des agents grèvistes (1934-1968) ; médailles d'honneur, attribution (1921-1965).


11 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

608 WP 1936-1969

Personnel : rémunération (dont SMIG), réglementation et classement indiciaire (1950-1968) ; auxiliaires professionnels, réglementation (1947-1957) ; recrutement, organisation de concours (1948-1967) ; statut du personnel communal (1936-1953) ; commission paritaire communale : procès-verbaux des séances (1968) ; primes et indemnités, réglementation (1949-1964) ; logements de fonctions, démolitions (1956-1965) ; carrières, établissements de listes d'aptitude (1959-1969) ; vêtements de travail, attribution (1953-1960) ;agents de bureau et agents de service, admission (1945-1950).


14 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

609 WP 1919-1968

Personnel [dossiers de Monsieur Méthendier, secrétaire général] : réintégration d'agents révoqués ou suspendus pendant la guerre 1939-1945 ; carrières, établissements de listes d'aptitude (1953-1959) ; rémunération et indemnités (1944-1963) ; gestion du personnel des hospices civils de Lyon (1945-1960) ; Conseil du personnel et Commission paritaire communale, procès-verbaux de réunion (1919-1960) ; Caisse de retraite des agents des collectivités locales, gestion (1960-1965) ; relations avec les syndicats (1954-1957) ; Caisse de crédit municipal, gestion (1932-1947) ; commission d'épuration et tribunal d'honneur du personnel municipal (1944-1950).

Recrutement, organisation de concours (1968) ; cumul de fonction, gestion (1937-1964).


14 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

610 WP 1967-1969

Personnel : notes de service (1967-1969)


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

612 WP 1941-1969

Personnel : emplois réservés, gestion (1964-1968) ; statut du personnel communal (1951-1956) ; cadres techniques, gestion (1941-1962) ; notes de service (1968-1969).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

613 WP 1957-1966

Personnel : fichier des effectifs par service (1957-1966).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

614 WP 1963-1966

Personnel : recrutement, organisation de concours et examens d'aptitude (1963-1966).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

616 WP 1963-1970

Personnel : notes de service (1969-1970) ; logements de fonction, inventaire (1963).

2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

617 WP 1945-1971

Personnel : recrutement, organisation de concours (1969) ; contentieux suite à licenciements ou reclassement (1945-1964) ; notes de service (1970-1971).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

618 WP 1939-1971

Personnel : gestion du personnel de divers services : mairie centrale (1952-1969), architecture (1939-1961), chauffage (1954-1962), inhumations (1945-1971), bureau d'hygiène (1943-1956) ; congés maladie, statistiques (1968-1970) ; notes de service (1960-1967).


8 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

619 WP 1970-1971

Personnel : recrutement, organisation de concours (1970-1971).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

620 WP 1891-1968

Personnel : Conservatoire national de région, gestion (1945-1965) ; transformations et reclassement d'emplois de divers services municipaux (1955-1958) ; recrutement, organisation de concours (1891-1956) ; notes de service (1966-1968).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

621 WP 1967-1973

Personnel : effectifs, créations d'emplois (1967-1968), recensement des agents titulaires (1966), emplois réservés (1968-1973).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

622 WP 1968-1973

Personnel : carrières, établissements de listes d'aptitude (1968-1971) ; grèves : états des agents grèvistes (1969-1973).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

623 WP 1964-1973

Personnel : reclassement (1964-1972) ; notations : observations de la commission paritaire communale (1964-1973).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

625 WP 1968-1971

Personnel : carrières, établissement de listes d'aptitude (1968-1971).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

626 WP 1962-1974


Personnel : carrières, établissement de listes d'aptitudes (1962-1974).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

627 WP 1954-1974

Personnel : reclassement des agents rapatriés d'Algérie (1962-1967) ; logements de fonction, attribution (1954-1974).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

629 WP 1959-1977

Personnel : carrières, établissement de listes d'aptitude (1959-1969) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1977).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

630 WP 1891-1977

Personnel : médailles d'honneur, attributions (1945-1972) ; carrières, listes d'aptitude (1972-1976) ; congés payés (1925-1972) ; formation continue (dont celle dispensée par l'Association nationale d'études municipales), réglementation (1965-1976) ; gestion du personnel de divers services : bureau d'hygiène (1945-1974), services techniques (1952-1974), établissements culturels et artistiques (1891-1974), institutions d'assistance (1941-1968), cantines scolaires (1961-1973), écoles (1913-1973), inhumations (1945-1977), mairies centrale et d'arrondissement (1942-1973), cultures (1925-1973), internats municipaux et centres d'accueil d'enfants (1940-1973), magasin municipal (1943-1973), laboratoire municipal (1943-1973), électrocomptabilité (1945-1970), régie centrale d'état civil (1966-1973), fourrière (1906-1971), usine d'équarrissage (1939-1960), sports (1946-1973) ; relations avec les syndicats (1946-1973) ; grèves, états des agents grèvistes (1968-1976) ; notations, observations de la commission paritaire communale (1973-1977) ; gestion du personnel : correspondance (1930-1975).


62 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

632 WP 1943-1976

Personnel : retraite, validation de service : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1943-1974) ; carrières, établissement de listes d'aptitude (1976) ; formation professionnelle dispensée par l'Association nationale d'études municipales (1962-1976) ; service social, gestion (1953-1976) ; rémunération, réglementation (1970-1976) ; primes de participation, primes de technicité (1971-1975) ; rémunération des agents techniques pour des interventions dans des organismes extérieurs (1971-1973) ; commission paritaire communale, fonctionnement (1952-1975) ; notes de service (1954-1968).


26 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

633 WP 1978-1979

Personnel : notations, observations de la commission paritaire communale (1978-1979).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

634 WP 1945-1979

Personnel : commission paritaire communale, élections (1977,1979), gestion (1958-1971) ; carrières, établissement de listes d'aptitude (1971-1972) ; rencontres interservices : compte-rendus (1975) ; indemnités, attribution (1951-1976) ; rémunération (1960-1976) ; sanctions disciplinaires, amnisties (1945-1975) ; formation continue proposée par l'Association nationale d'études municipales (1962-1976) ; effectifs : fichier de recensement (1964-1976) ; gestion du personnel : imprimés, questionnaires (1971-1977).


12 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

635 WP 1966-1974

Personnel : agents passés à la Communauté Urbaine de Lyon, contributions rétroactives pour validation de service (1966-1974).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

636 WP 1974-1978

Personnel : notations (1974-1978) ; formation professionnelle, plan et actions (1976-1977).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

637 WP 1919-1982

Personnel : primes, attributions (1976-1982) ; carrières, établissement de listes d'aptitude (1976-1978), promotions (1965-1972), modification des conditions d'accés aux emplois municipaux (1970-1975), organigramme des cadres administratifs (1970-1973) ; rémunération des agents techniques pour interventions dans organismes extérieurs (1974-1978) ; vêtements de travail, attribution (1947-1977) ; accueil de stagiaires des Comores (1973-1978) ; gestion du personnel de l'école de Cibeins (1953-1975) ; relations avec les syndicats (1974-1980) ; conseil de discipline (1953-1980) ; commissions paritaires, élections (1975, 1979), procès-verbaux de réunion (1970-1982) ; commission du personnel, procès-verbaux de réunion (1958-1981) ; grèves, gestion (1947-1968) ; comité hygiène et sécurité, élections (1979) ; horaires de travail (1948-1978) ; reclassement (1947-1977) ; congés exceptionnels (1935-1978) ; notes de service (1978) ; cumul de fonctions (1919-1977) ; indemnités (1953-1977) ; personnel auxiliaire : statut (1968-1976) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, réglementation (1945-1977) ; gestion du personnel scolaire (1975-1981) ; rémunération, réglementation (1943-1981) ; médecine du travail, organisation des visites médicales (1970-1975) ; accidents du travail, réglementation (1950-1976) ; formation continue dispensée par le Centre de formation des personnels communaux (1973-1978) ; coopération interservices et interdivisions (1975-1977) ; comité des oeuvres sociales (1965-1977) ; sociétés mutualistes, réglementation (1965-1976) ; réorganisation de la division du personnel (1973-1975) ; bureau d'aide sociale, procès-verbaux de réunion (1975-1976) ; service des carrières : photocopies d’arrêtés du maire (1982).


54 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

638 WP 1960-1983

Personnel : relations avec les syndicats (1981-1982) ; gestion du personnel de divers services: établissements culturels, internats municipaux, bureau d'hygiène, mairies d'arrondissement, cultures, cabinet du maire, secrétariat général, sevices techniques, établissements d'enseignement artistique, écoles, affaires sociales, domaine, police, pompes funèbres, service informatique, division des finances ; Conseil de prud'hommes, élections ; correspondance intercommunale.


28 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

892 WP 1975-1984

Personnel : primes, attribution (1982-1984) ; grèves : état des agents grèvistes (1982-1984) ; rémunération d'agents techniques intervenus dans des organismes extérieurs (1979-1984) ; relations avec les syndicats (1975-1983) ; sanctions disciplinaires, gestion et amnisties (1981-1982) ; commission du personnel municipal : procès-verbaux de réunion (1981-1983) ; gestion du personnel : statistiques (1980-1983) ; commissions paritaires, élections, gestion (1982-1983).


14 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

893 WP 1970-1977

Personnel : notes de service (1970-1977).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

918 WP 1975-1986

Personnel : carrières, établissement de listes d'aptitude, subventions versées à divers organismes (dont comité des oeuvres sociales) (1975-1986).


14 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

913 WP 1974-1986

Personnel : notes de service (1985-1986) ; commission du personnel municipal : procès-verbaux de réunion (1984-1986) ; commission paritaire communale : procès-verbaux de réunion (1978-1985) ; carrières : photocopies d’arrétés du maire (1985-1986).


11 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

785 WP 1962-1975

Personnel : bilan d’activité du service du personnel (1973) ; rémunération : notes de service, codification (1962-1975) ; cotisations retraite du personnel non titulaire (dont emplois Festival international de Lyon) (1968-1974) ; prestations familiales : correspondance (1972-1974).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

786 WP 1965-1974

Personnel : personnel non titulaire : déclarations fiscales (1965-1969) ; déclarations annuelles de salaires du personnel titulaire et non titulaire (1970-1974).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

787 WP 1962-1975

Personnel : personnel au pair : gestion, rémunération : listes, états de paiement (1968-1975).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

788 WP 1948-1978

Personnel : rémunération du personnel titulaire et non titulaire (1962-1975) ; congés maladie, statistiques (1965-1975) ; prestations familiales, attribution, réglementation, transfert à la caisse d’allocations familiales de Lyon (1948-1978) ; bureau d’hygiène, rémunération du directeur (1964-1974).


11 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

878 WP 1947-1980

Personnel : personnel des écoles et restaurants d'enfants (1976-1977) ; accidents du travail, réglementation (1947-1975) ; sécurité sociale, cotisations versées par la ville (1957-1974) ; formation et équipements professionnnels, étude des besoins (1974-1978) ; service des congés maladie et accidents du travail : photocopies d’arrétés du maire (1974-1980) ; prestations familiales, attribution (1973-1979).


6 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

894 WP 1972-1981

Personnel : Comité hygiène et sécurité : gestion, élections (1972-1981).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

895 WP 1929-1982

Personnel : congés maladie, accidents du travail (dont incendie de la raffinerie de Feyzin) ; Comité hygiène et sécurité (1929-1982).


7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

897 WP 1970-1985

Personnel : congés maladie, accidents du travail ; Comité hygiène et sécurité (1970-1985).

3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

907 WP 1982-1984

Personnel : Comité hygiène et sécurité, comptes-rendus de visites et réunions (1982-1984).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

912 WP 1986-1987

Personnel : accidents du travail, congés maladie : copies d'arrétés du maire (1986-1987).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - CONGES MALADIE - 3B

46 WP 1931

Personnel : salaires des ouvriers employés pour la construction de l'hôpital Grange-Blanche (1931) ; récapitulatifs de salaires.

17 articles

Service versant : PERSONNEL - NON DEFINI

891 WP 1980-1984

Personnel : arrêtés du maire : registres (1980-1984).


59 articles

Service versant : PERSONNEL - NON DEFINI

1472 WP 1916-1971

Personnel municipal : impôt sur le revenu : états préparatoires des déclarations annuelles de salaires (1916-1971).

Nota : la plupart des documents se situent entre 1930 et 1960.

14 articles

Service versant : PERSONNEL - NON DEFINI

1434 WP 1983-1988

Personnel : listes d'aptitude (1983-1988) ; principalat (1983-1988) ; chevronnement (1987-1988) ; promotion sociale (1987-1988) ; arrêtés du Maire : registres (1987-1988).

17 articles

Service versant : PERSONNEL - CARRIERES PROMOTIONS

1437 WP 1981-1989

Comité des oeuvres sociales : comptabilité (1981-1988), correspondance (1986-1989) ; élections (1981, 1983, 1989) ; titres-restaurants : comptabilité (1982-1988) ; bénéficiaires : dossiers par ordre alphabétique ; conseil d'administration : rapports (1983-1988).

127 articles

Service versant : PERSONNEL - COMITE DES OEUVRES SOCIALES

1439 WP 1985

Comité des oeuvres sociales : bénéficiaires : dossiers par ordre alphabétique (1985).

38 articles

Service versant : PERSONNEL - COMITE DES OEUVRES SOCIALES

219 WP 1979-1980

Personnel : traitement (1979-1980).

3 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

231 WP 1939-1984

Personnel : établissement de la paie (1980-1983) ; documents divers concernant la paie (1939-1976) ; restaurant municipal : comptabilité (1973-1981) ; Comité Social, Comité des Oeuvres Sociales : dossiers (classement alphabétique 1981-1982), documents comptables (participation de la ville aux colonies et vacances collectives, chéques-restaurants (1981-1984).

44 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

232 WP 1981-1984

Comité des Oeuvres Sociales : supplément aux personnes seules (1981-1984).

1 article

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

1297 WP 1983-1984

Comité des Oeuvres Sociales : fiches d'enregistrement comptables (1983) ; paie : versement des cotisation au fonds de solidarité (1983-1984).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

233 WP 1981-1984

Comité des Oeuvres Sociales : participation de la ville aux vacances collectives, classes de neige, centres aérés, camps et colonies (1984).


1 article

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

234 WP 1983-1984

Comité des Oeuvres Sociales : bons de Noël, correspondance, fiches de remboursement de spectacles, organisation de voyages, fiches comptables (1983-1984) ; comptabilité-paie : relevés de comptes mensuels (1983).


1 article

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

235 WP 1981-1985

Comité des Oeuvres Sociales : dossiers individuels du personnel (classement alphabétique 1981-1984), participation de la ville aux vacances collectives (1985), correspondance (1982-1984).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

236 WP 1981-1984

Comité des Oeuvres Sociales : primes de fin d'année, relevés de comptes (1981-1984).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

1300 WP 1986

Comité des Oeuvres Sociales : fiches de remboursement de voyages (classement alphabétique des bénéficiaires) (1986).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

239 WP 1982-1985

Comptabilité-paie, fonctionnement : documents comptables (1982-1985) ; Comité des Oeuvres Sociales : correspondance, fiches comptables, relevés de comptes (1982-1985).


13 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

1303 WP 1983-1987

Comité des Oeuvres Sociales, participation de la ville aux centres aérés, classes de neige, camps et colonies, organisation de voyages (1983-1986) ; comptabilité-paie, fonctionnement : documents comptables, dossiers des mutuelles (1986-1987).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

1436 WP 1985-1988

Personnel : charges sociales, versements aux caisses (URSSAF, PREFON) (1985-1988) ; traitement du personnel : mandats de paie, paies négatives (1986-1988).

42 articles

Service versant : PERSONNEL - COMPTABILITE-PAIE-COMITE DES OEUVRES SOCIALES

1432 WP 1951-1989

Personnel : état des effectifs (1989) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1983,1989) ; musiciens de l'Orchestre de Lyon, validation de service, déclarations de salaires (1981) ; retraite, versement à l'IRCANTEC (1971-1986), IPACTE-IGRANTE ; reclassement indiciaire (1951-1970) ; brevets de pension ; arrêtés du Maire : registres (1985-1986).

65 articles

Service versant : PERSONNEL - EFFECTIFS RECRUTEMENT

1522 WP 1989-1995

Personnel : recrutement, demandes d'emploi : candidatures non retenues (1989-1995) ; personnel des services techniques et des affaires scolaires : documents préparatoires de la paie, fiches individuelles (doubles du dossier individuel) (1993-1995).

101 articles

Service versant : PERSONNEL - EFFECTIFS RECRUTEMENT

915 WP 1979-1987

Personnel : formation professionnelle, plan de formation, jeu Eco-ville, sous-commission à la formation du personnel municipal, stage des attachés communaux (1979-1986).

5 articles

Service versant : PERSONNEL - FORMATION CONTINUE

1007 WP 1950-1965

Service médical du personnel : dossiers individuels des agents n'exercant plus leurs fonctions, retraités, décédés (1950-1965).


41 articles

Service versant : PERSONNEL - SERVICE MEDICAL DU PERSONNEL

1553 WP 1950-1990

Suivi social du personnel municipal : dossiers individuels (lettres B et T, conservés par tri sélectif) (1950-1990).


17 articles

Service versant : PERSONNEL - SERVICE SOCIAL

719 WP 1976-1979

Personnel : formation professionnelle, plan de formation, jeu Eco-ville, stages des contrôleurs techniques assimilés aux inspecteurs de salubrité (1976-1979).

3 articles

Service versant : SECRETARIAT GENERAL - FORMATION CONTINUE

888 WP 1975-1984

Personnel : formation professionnelle, plan de formation, sous-commission à la formation du personnel municipal (1975-1984).

2 articles

Service versant : SECRETARIAT GENERAL - FORMATION CONTINUE

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