ARCHIVES MODERNES ET CONTEMPORAINES
1790-1997

ETAT GENERAL DES VERSEMENTS
2e édition
(ÉTAT PROVISOIRE, novembre 1997)
Par Céline CADIEU, conservateur

PERSONNEL MUNICIPAL

 

64 WP 1950-1956

Comptabilité : traitements du personnel municipal (agents titulaires et auxiliaires) : registres (1950-1955, 1956).

35 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D - ELECTROCOMPTABILITE - 3B

65 WP 1946-1956

Comptabilité : dépenses de fonctionnement du service électrocomptable (1946-1956).

1 article

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D - ELECTROCOMPTABILITE - 3B

66 WP 1947-1958

Comptabilité : traitements du personnel municipal, attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès, d'allocations de logement (1950-1958) ; contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal (1949-1952) ; cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) (1955-1958) ; rémunération des employés des internats et asiles municipaux (1954-1957), des musiciens de l'Harmonie municipale (1948-1957) ; cessation de fonctions : dossiers des agents disparus (1947-1952).

8 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D - ELECTROCOMPTABILITE - 3B

67 WP 1943-1958

Comptabilité : traitement du personnel municipal : répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires (1955-1957) ; instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités (1955-1957) ; cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) (1943-1945) ; rémunération des employés des cantines scolaires, des ouvroirs municipaux, des gens de service des écoles (année 1957), indemnités versées aux gardiens de groupes scolaires (1952) ; états nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant (1957) ; contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1949-1958) ; cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (1955-1956).

15 articles

Service versant : ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D - ELECTROCOMPTABILITE - 3B

32 WP 1952-1964

Personnel : traitement, prestations familiales, cessation de fonction. (1962-1964).
Caisse nationale de retraite des agents des collectivites locales : documents comptables (1952-1962).

52 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 3B

33 WP 1965

Personnel municipal : traitement (1965).

4 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 3B

51 WP 1926-1949

Comptabilite : traitements du personnel municipal, changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements, impôt retenu à la source : états des rémunérations perçues par le personnel prisonnier et travaillant en Allemagne (1926-1949).

7 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

53 WP 1932-1951

Comptabilité : traitement du personnel municipal : instructions relatives aux traitements (1932-1951) ; coopérative maraîchère du personnel municipal, gestion, comptabilité (1942-1951).

2 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

54 WP 1942-1950

Comptabilité : traitements du personnel municipal : instructions relatives aux salaires et indemnités (1943-1950) ; changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements (1944-1947) ; opérations de reclassement (1944-1950) ; mandatement des employés de divers services (1942-1950) ; impôt retenu à la source (1945) ; rémunération du personnel enseignant et surveillant des écoles (1944-1950).

14 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

55 WP 1947-1949

Comptabilité : traitements du personnel municipal, enregistrement des sommes mandatées : traitements et versements complémentaires (prestations familiales, rappels, indemnités) (1947-1949).

6 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

57 WP 1946-1952

Comptabilité : traitements du personnel municipal : enquête publique de recensement des agents municipaux (1950) ; changements dans les carrières avec effet sur les traitements (1947-1951) ; agents ayant cessé leurs fonctions entre 1948 et 1950 ; maintien en fonctions d'agents retraités (1948-1949) ; rémunération des agents grévistes (1947-1951); opérations de reclassement, versements complémentaires (indemnités, allocations, primes, acompte sur le reclassement) (1947-1950) ; impôt retenu à la source (1949) ; contributions versées pour les retraites (1946-1952).
Elections aux conseils du personnel et de discipline (1947-1948).

11 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

58 WP 1947-1952

Comptabilité : traitements du personnel municipal titulaire, enregistrement des sommes mandatées, traitements, indemnités, prestations familiales : registres (1947-1952).

5 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

59 WP 1953

Comptabilité : traitements du personnel municipal titulaire, rémunérations salariales et prestations familiales (1953).

15 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

60 WP 1947-1954

Comptabilité : traitements du personnel municipal, rémunération salariale des agents titulaires (1953) ; versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) (1952-1954) ; changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements (1950-1954) ; cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953, 1947-1953) ; contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1952-1953) ; immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale (1951) ; répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires (1952, 1954).

20 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

61 WP 1940-1955

Comptabilité : traitements du personnel municipal : instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités (1948-1954) ; prestations familiales (1940-1954) ; mandatement (1953-1955) ; impôt retenu à la source (1953-1954) ; contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1953-1954).

5 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

62 WP 1942-1957

Comptabilité : traitements du personnel municipal, cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (1954) ; changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements (1954-1956) ; contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1953-1956) ; contributions versées pour les assurances sociales du personnel du municipal (1942-1953) ; rémunération des concierges du domaine privé de la Ville (1947-1957).

8 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

63 WP 1954-1956

Comptabilité : traitements du personnel municipal titulaire et du personnel enseignant : états nominatifs des déclarations annuelles de salaires (1954-1956).

2 articles

Service versant : FINANCES - 3D - ELECTROCOMPTABILITE - 4B

517 WP 1820-1944

Personnel : gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...), emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites (1820-1944) ; employés morts pour la France (1914-1918) (classement alphabétique), employés mobilisés ; administration générale de la commune, contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recencement de la population (1886).

38 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

518 WP 1789-1958

Elections : élections politiques et élections professionnelles, préparation, déroulement, résultats : réglementation préfectorale (1789-1958).


61 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

521 WP 1909-1935

Personnel : recrutement, organisation de concours administratifs et examens professionnels (1909-1935).


22 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

523 WP 1792-1944

Personnel : concours (1879-1933), demandes d'emplois (1879-1884) ; distinctions honorifiques (dossiers individuels)(1804-1929) ; gestion du service du personnel (1792-1944) ; gestion du personnel de divers services : théâtres municipaux et de l'harmonie municipale (1864-1929) ; voirie (1872-1928) ; éclairage (1913-1935) ; architecture (1886-1902) ; retraites et secours (1810-1920) ; rémunération (1902-1927) ; réglement général, projet et application (1893-1902) ; conditions de travail (1906-1909) ; recensement du personnel par service (1815-1888) ; arrétés du maire (1851-1907).


49 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

527 WP 1912-1952

Personnel : chauffeurs de taxis décédés : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1913-1938) ; rémunération de certaines catégories de personnel (restaurants sociaux, auxiliaires du service des cultures, écoles, ouvroirs, cantines scolaires)(1914-1952).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

528 WP 1911-1952

Personnel : associations professionnelles des fonctionnaires municipaux : procès-verbaux de réunion (1911-1957) ; état des agents ayant cessé leurs fonctions : fiches individuelles (1919-1952).


7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

529 WP 1923-1940

Personnel : emplois réservés (1923-1940) ; gestion des agents mobilisés (1939-1940).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

531 WP 1886-1957

Personnel : dossiers individuels du personnel des écoles et des ouvroirs (classement alphabétique) (1891-1957) ; Conseil d'administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Territoriales, élections (1948) ; Sécurité sociale, documentation imprimée (1945-1949) ; gestion du personnel municipal (1940-1952) ; Taxis : dossiers individuels des chauffeurs décédés (classement alphabétique) (1886-1946).


18 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - NON DEFINI

34 WP 1949-1967

Personnel : traitement (1957-1967), prestations familiales (1957-1965), cessations de fonction (1964-1967), sécurité sociale (1949-1967), grèves (1953-1966).
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (1961-1964).
Fonctionnement du service : codes mécanographiques (1957-1967), documents comptables, budget (1960-1967).

98 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

35 WP 1967-1969

Personnel : gestion comptable : recencement des agents titulaires et non titulaires (1967-1969) ; correspondance du service électrocomptabilité (1968-1969) ; déclarations annuelles des salaires du personnel enseignant ; cessations de fonction, rémunération perçues au cours de la carrière (classement alphabétique) (1967-1968).

75 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

69 WP 1957

Comptabilité : traitement du personnel municipal, cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (1957).

6 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

70 WP 1943-1959

Comptabilité : traitement du personnel municipal : nomenclatures des codes servant à l'établissement mécanographique de la paie (codes de service, d'emploi, des traitements, des primes et indemnités, des situations de famille) (1943-1959).

1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

71 WP 1944-1960

Comptabilité : traitements du personnel municipal : répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires (1948, 1950) ; changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements (1958-1960, 1957) ; rémunération des agents grévistes (vers 1960) ; avantages en nature (1954-1958) ; contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal (1944-1946) ; états nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant (1958) ; rémunération des auxiliaires de mairies (1942-1955), des femmes de service, des concierges, des gens de service des écoles, des employés des ouvroirs municipaux (1956) ; cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (1959) ; enregistrement de la paie mensuelle des agents titulaires et auxiliaires : registres (1956-1959).

45 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

72 WP 1937-1961

Comptabilité : traitement du personnel municipal : fonctionnement du service électrocomptable (1947-1961) ; répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires (1958-1961) ; instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès (1948-1960) ; rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services (1947-1961) ; états nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant (1959) ; prestations familiales (1952-1959) ; contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) ; cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (1958, 1960) ; enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires : registres (exercice 1960).

57 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

73 WP 1954-1962

Comptabilité : traitement du personnel municipal : correspondance envoyée par le service électrocomptable (1962) ; instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités (1961) ; changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements (1961, 1962) ; prestations familiales (1954-1959) ; états nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant (1960) ; contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1960) et à la Société mutualiste (1961-1962) ; cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (1961) ; enregistrement des sommes mandatées aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1961).

23 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

170 WP 1961-1971

Personnel : gestion comptable (traitement, nominations, cessation de fonction) (1961-1971) ; grèves (1967-1969) ; Saint-Rambert, rattachement du personnel municipal à la ville de Lyon (1963) ; fonctionnement du service (1963-1971) ; prestations sociales aux agents d'Algérie et de Tunisie (1965-1971) ; Opéra, théâtre des Célestins, gestion comptable du personnel (1961-1971).


43 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

171 WP 1970-1973

Personnel : prestations familiales, cessation de fonction, reclassements, traitement, fonctionnement du service (1970-1973).


104 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

172 WP 1966-1974

Personnel : traitement, prestations sociales, reclassements, indemnités (1967-1974) ; grèves (1971-1972) ; ORELY (1969-1974) ; fonctionnement, comptabilité du service (1966-1974).


18 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

173 WP 1964-1975

Personnel : traitement (1964-1974), indemnités (1964-1969), accidents du travail (1959-1971) ; grèves (1973-1974) ; personnel de l’harmonie municipale, cessations de fonction (1975).

21 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE - PAIE - 3B

36 WP 1974-1976

Personnel : gestion comptable : recencement des agents municipaux (1975-1976) ; codification pour la préparation de la paie (1974-1975) ; recouvrement d'indemnités indûment perçues ; cotisations sécurité sociale, assurance vieillesse ; déclarations annuelles des salaires (1975).

7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE-PAIE - 4B

37 WP 1976

Comptabilité-paie : fonctionnement du service : documents comptables (1976) ; personnel, traitement (1976).

4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE-PAIE - 4B

38 WP 1977-1978

Personnel : traitement (1977), sécurité sociale (1977) ; fonctionnement du service : documents comptables (1977-1978).

1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE-PAIE - 4B

39 WP 1977-1979

Personnel : traitement (1977-1978) ; fonctionnement du service : documents comptables (1977-1979).

5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE-PAIE - 4B

40 WP 1974-1979

Personnel : traitement (1978-1979) ; fonctionnement du service : documents comptables (1974-1979).

7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - COMPTABILITE-PAIE - 4B

536 WP 1953-1959

Personnel : caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales (1955-1956), commission paritaire communale (1956-1959).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

566 WP 1959-1965

Personnel : commission paritaire communale, élections (1959-1964).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

567 WP 1937-1965

Personnel : Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections au conseil d'administration (1965) ; prestations familiales : textes officiels (1937-1963).

7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

568 WP 1930-1972

Personnel : primes de technicité et primes de participation : arrêtés d'attribution (1957-1965) ; commission paritaire communale, élections (1952-1972) ; assurances sociales et sécurité sociale : textes officiels (1930-1959) ; commission spéciale pour la communauté urbaine, élections (1968).


10 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

569 WP 1964-1967

Personnel : capital-décès : dossiers individuels (1964-1967).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

570 WP 1967-1968

Personnel : mises à jour FNOSS (1967-1968).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

572 WP 1893-1969

Personnel : médecine du travail, visites de dépistage et examens radiophotographiques (1955-1969) ; accidents du travail : registres (1947-1962), textes officiels (1927-1958) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : dossiers des agents de la commune de Saint-Rambert (1893-1963) ; enregistrement des demandes de validations de service (1948-1961) ; prestations familiales : dossiers individuels (1948-1966).


4 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

573 WP 1967-1969

Personnel : mise à jour FNOSS (1967-1969).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

574 WP 1970


Personnel : commission paritaire communale, élections (1970).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

576 WP 1955-1970

Personnel : accidents du travail : dossiers d'agents mutés à la communauté urbaine de Lyon (classement alphabétique) (1955-1970).


67 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

578 WP 1966-1970

Personnel : mise à jour sécurité sociale : périodiques (1970) ; primes de participation et primes de technicité, attributions (1966-1968).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

580 WP 1963-1970

Personnel : versement des contributions rétroactives de la ville de Lyon pour les agents affiliés à l'IGRANTE (1963-1970).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

581 WP 1971-1975

Personnel : commission paritaire communale, élections (1971-1975) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1971).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

582 WP 1938-1971

Personnel : Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1971) ; assurances sociales, radiations (1938-1965) ; secours extraordinaires, attributions (1948-1968) ; retraites, admissions : listes (1963-1968) ; mises à jour sécurité sociale (1971).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

583 WP 1925-1970

Personnel : retraite, admissions : listes (1943-1969) ; dossiers de M. Méthendier, secrétaire-général (1925-1958) ; notes de service (1968-1970) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : procès-verbaux du conseil d'administration (1959-1963) ; primes, attribution : arrêtés du maire (1940-1959).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

584 WP 1942-1969

Personnel : accidents du travail (catastrophe de Feyzin, le 4 janvier 1966) : dossiers individuels des sapeurs-pompiers (1966-1969) ; retraite, validation de service : textes officiels (1942-1963).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

586 WP 1949-1973

Personnel : sécurité sociale (1972-1976) ; retraite, validations de service (1949-1973) ; paiement d'honoraires (1969-1970) ; primes de technicité et primes de participation, attributions (1967-1973) ; recrutement, organisation de concours (1967-1973) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, conseil d'administration (1965-1971) ; commission spéciale pour la Communauté urbaine de Lyon (1968), commission paritaire communale, élections (1959-1971).


7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

587 WP 1929-1975

Personnel : recrutement, organisation de concours (1972-1973) ; personnel auxiliaire : registre (1939-1941) ; accidents du travail, comptabilité : registre (1966-1968) ; sécurité sociale : notes de service (1972-1974) ; service médical, fonctionnement (1929-1975).


11 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

589 WP 1973-1977

Personnel : recrutement, organisation de concours (1973-1977).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

591 WP 1954-1977

Personnel : recrutement, organisation de concours (1954-1976).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

593 WP 1973-1978

Personnel : recrutement, organisation de concours ( 1973-1978).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

733 WP 1977-1979

Personnel : recrutement, organisation de concours (1977-1979) ; promotions, inscription sur liste d'aptitude (1978-1979).


12 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

734 WP 1942-1974

Personnel : commission de réforme : procès-verbaux (1950-1971) ; retraites : notes de service (1945-196) ; Société Philanthropique des retraités : correspondance (1972-1974).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

735 WP 1961-1980

Personnel : recrutement, organisation de concours (1978-1980) ; retraite, validations de service (1961-1972) ; promotion, inscription sur listes d'aptitude (1975-1980).


16 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

736 WP 1978-1982

Personnel : registres de gestion des effectifs (1978-1982) ; recensement des matricules (ordre alphabétique) s.d.


21 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

737 WP 1979-1982

Personnel : recrutement, organisation de concours (1979-1982) ; promotion, inscription sur listes d'aptitude (1981).


12 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

738 WP 1977-1983

Personnel : recrutement, organisation de concours (1977-1983).


22 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

739 WP 1980-1983

Personnel : registres de gestion des effectifs (1980-1983) ; promotion, inscription sur listes d'aptitude (1982-1983).


19 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

740 WP 1974-1985

Personnel : recrutement, organisation de concours (1974-1985).


15 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

890 WP 1939-1985

Personnel : situation des employés du musée de l'Automobile (1972) ; indemnités aux maire, adjoints et conseillers (1945-1971) ; recensement du personnel (1977-1978) ; statistiques (1939-1969) ; effectifs (1976-1984) ; reclassement des agents de la COURLY (1974-1978) ; retraites : élections au conseil d'administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (1977) ; affiliations aux caisses de retraites (IRCANTEC, IPACTE, CNRACL, PREFON) (1940-1976) ; service Effectifs-recrutement : notes de service (1947-1985).


9 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

1318 WP 1985-1986

Personnel : recrutement : dossiers de candidatures (1985-1986).


1 article

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

906 WP 1968-1985

Personnel : emplois de vacances (1977-1985) ; reclassement pour raison de santé (1970-1984) ; nominations de stagiaires (1982) ; recrutement, dossiers de candidatures (1979-1983) ; affaires traitées avec les assistantes sociales (1968-1973) ; promotion, inscription sur listes d'aptitude (1984).


7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

1320 WP 1976-1987

Personnel : recrutement, organisation de concours (1976-1987).


6 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - EFFECTIFS RECRUTEMENT - 1B

519 WP 1807-1951

Personnel : gestion du personnel de divers services : bureau d'hygiène, entrepôt des douanes, écoles , architecture, recette municipale, cultures, internat des Minimes (1807-1860) ; retraites, attribution (1924-1950) ; prestations familiales, attribution (1935-1949) ; mesures prises pendant la guerre (1942-1947).


22 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

520 WP 1891-1956

Personnel : recrutement, organisation de concours (1891-1956) ; secours : pensions viagères, retraites (dont employés des Hospices Civils de Lyon)(1900-1949) ; traitements (1936-1950) ; mesures prises pendant la guerre (1940-1947) ; titularisations (1931-1948) ; sanctions administratives (1940-1941) ; commission paritaire communale : fonctionnement (1936-1937) ; notes du service du personnel (1940-1949) ; service du ravitaillement : enquête de police (1941-1949) ; conseil du personnel, élections des délégués (1948-1950).


46 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

524 WP 1911-1960

Personnel : dossiers des titulaires (classement alphabétique) (1866-1964).

972 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

525 WP 1911-1960

Personnel : dossiers des auxiliaires (classement alphabétique) (1911-1960).

96 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

526 WP 1921-1980

Personnel : registres d'arrêtés du maire (1921-1980).


370 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

530 WP 1931-1956

Personnel : assurances sociales : documentation imprimée (1931-1956).


3 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

532 WP 1953

Personnel : colonies de vacances, placement familial : participation de la ville aux frais de séjour (1953).


2 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

533 WP 1931-1955

Personnel : primes de naissance, allocations de maternité, attributions (1931-1955).


8 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

534 WP 1895-1973

Personnel : gestion du personnel de divers services : institutions d'assistance, services techniques, établissements culturels, espaces verts, magasin municipal, recette municipale, bureau d'hygiene, écoles, entrepôt des douanes, abattoirs et marchés aux bestiaux, mairies centrale et d'arrondissement, sapeurs-pompiers, ravitaillement, cantines scolaires, voirie, usine d'incinération des ordures menagères.


60 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

535 WP 1898-1960

Personnel : Institution municipale des jeunes aveugles : dossiers des auxiliaires (classement par ordre alphabétique) (1944-1952) ; primes de naissance et d'allaitement, indemnités de cherté de la vie, allocations pour charge de famille, allocations familiales : attributions (1917-1947) ; réglementation des avances sur pensions (1933-1936) ; Internat des Minimes : dossiers individuels des auxiliaires (1939-1946) ; distinctions honorifiques (1898-1945) ; rémunération (1917-1960) ; conditions de travail (1919-1948).


36 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

537 WP 1791-1951

Personnel : retraites, attribution, réversion (dont employés de la police municipale, des sapeurs pompiers, du service des eaux) : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1890-1941) ; gestion du personnel de divers services : voirie, établissements culturels, sapeurs-pompiers, subsistances, cimetières, mairies centrale et d'arrondissement, recette municipale, institutions d'assistance ; contentieux (1871-1875) ; conseil de discipline (1925-1939) ; gestion du personnel pendant la guerre 1939-1945 ; conseil du personnel, élections et gestion (1919-1937) ; allocations familiales, adhésion de la ville à la Caisse d'allocations familiales (1927-1938).


28 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

538 WP 1933-1957

Personnel : gestion du personnel des services techniques, du fonds de chomage, des établissements balnéaires ; économat ; conseil de discipline, arrêtés du maire (1933-1955) ; prestations familiales, dossiers d'allocataires (1945-1957) ; notes de services (1951-1953).


5 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

539 WP 1952-1961

Personnel : allocations logement, attributions : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1952-1961).


17 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

540 WP 1943-1964

Personnel : recrutement, organisation des concours administratifs (1949-1964) ; colonies de vacances, comptabilité (1943).


7 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

541 WP 1919-1954

Personnel : allocations familiales, gestion (1939-1955) ; colonies de vacances, participation aux frais (1939-1949) ; retraites des gardiens de la paix, attribution (1919-1934) ; état du personnel par service (1940-1954) ; sécurité sociale, comptabilité (1938-1950).


9 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

542 WP 1906-1957

Personnel : commission paritaire communale, élections (1954) ; sécurité sociale, radiations : dossiers individuels classés par ordre alphabétique (1937-1950), recensement (1937-1950), documentation (1938-1954) ; retraite des gardiens de la paix : dossiers individuels (1906-1921) ; prestations familiales, demandes de primes d'allaitement (1942-1947) ; accidents du travail : recensement (1942-1943).


30 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

543 WP 1906-1954

Personnel : sanctions disciplinaires (1910-1929) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : dossiers de retraités décédés classés par ordre alphabétique (1926-1948), dossiers individuels des reversions de pensions classés par ordre alphabétique (1906-1954), gestion de la caisse

(1922-1950) ; Caisse nationale de retraite pour la vieillesse, gestion (1943-1951) ; sécurité sociale, registre de circulaires (1948) ; pensions viagères sur les fonds de la ville (1939-1948) ; état du personnel par service, registres (1921-1953) ; reclassement, arrêtés du maire (1948-1951).


19 articles

Service versant : PERSONNEL - 1D - CARRIERES - 2B

 

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