MARIN Anne-Catherine
De:	MOTIN Béatrice
Envoyé:	lundi 11 décembre 2006 17:53
À:	MARIN Anne-Catherine; BLANC Gilbert
Objet:	 modèle de cession de droits d'auteur
Suite à nos réunions de travail, je vous adresse comme convenu des modèles de contrat de cession de droits d’auteur. Deux autres mails vous joignant des autres modèles suivront ce dernier. 

Cordialement. 

Béatrice MOTIN
Responsable de la cellule administrative et juridique
Direction des Affaires Culturelles
Tél : 04 72 10 37 86
beatrice.motin@mairie-lyon.fr <mailto:beatrice.motin@mairie-lyon.fr>